Payer pension écuries vieille d'un an

clochette84 -  
Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
Apres que j'ai quitter une écuries, on m'appelle après un an pour payer une facture de la date de il y a un an que ils ont apparament oublié.
Que faire?
suis je obliger de la régler?
jamais une Facture n'as été crée.

1 réponse

  1. Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 168
     
    Bonjour..
    Pas de facture pas de réglement.. Sauf si arrangement avec un particulier..
    La demande provient d'un 'pro'?
    A+
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    1. clochette84
       
      la demande viens du proprietaire de l'ecurie. l'ecurie qui est reconnu par la FFE
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    2. Afrikarnak Messages postés 17653 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   12 168
       
      Bonjour.
      Exige une facture puis vérifie...
      Ce genre de dette est prescrite au bout de 2 ans (Sauf saisie de la Justice..).
      A+
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