Payer pension écuries vieille d'un an ... Signaler clochette84 - Dernière réponse le 12 août 2011 1 réponse Bonjour, Apres que j'ai quitter une écuries, on m'appelle après un an pour payer une facture de la date de il y a un an que ils ont apparament oublié. Que faire? suis je obliger de la régler? jamais une Facture n'as été crée. 1 réponse Trié par votes Votes Date Date décroissante Réponse 1 / 1 ... Signaler Afrikarnak Contributeur Bonjour.. Pas de facture pas de réglement.. Sauf si arrangement avec un particulier.. La demande provient d'un 'pro'? A+ ... Signaler clochette84 la demande viens du proprietaire de l'ecurie. l'ecurie qui est reconnu par la FFE ... Signaler Afrikarnak Contributeur Bonjour. Exige une facture puis vérifie... Ce genre de dette est prescrite au bout de 2 ans (Sauf saisie de la Justice..). A+ Discussions similaires Résiliation abonnement Basic-Fit IDLe1 Calcul revalorisation pension pouvez vous m’ aider nana131117 La caf me pousse à demander pension laurella13 payer dommages-intérêts (excessifs, immérités) Gorvic_Burkku15 Règlement de plusieurs loyers à l'avance Iris_2013 Sujet Précédent Sujet Suivant
Réponse 1 / 1 ... Signaler Afrikarnak Contributeur Bonjour.. Pas de facture pas de réglement.. Sauf si arrangement avec un particulier.. La demande provient d'un 'pro'? A+ ... Signaler clochette84 la demande viens du proprietaire de l'ecurie. l'ecurie qui est reconnu par la FFE ... Signaler Afrikarnak Contributeur Bonjour. Exige une facture puis vérifie... Ce genre de dette est prescrite au bout de 2 ans (Sauf saisie de la Justice..). A+
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