Garer son Car chez soi
Bonjour,
Ayant acheté un CAR que j'ai transformé en CAR cuisine pour des réceptions ( mariages....) dans le cadre de ma profession Restaurateur; j' aimerai savoir si il y a une loi ou droit (articles) qui me permet de garer mon véhicule chez moi.
En effet, mon voisin m'a laissé un courrier dans ma boite au lettre pour m'annoncer que le car lui entachait le paysage.
Mon CAR (stationné sur ma propriété en espace clos) longe le grillage entre mon voisin et moi.
Il y a entre les murs de sa maison et mon véhicule un peu plus de 5 mètres.
Ai-je bien le droit de stationner mon CAR chez moi dans ces conditions.
Merci d'avance pour vos réponses.
Ayant acheté un CAR que j'ai transformé en CAR cuisine pour des réceptions ( mariages....) dans le cadre de ma profession Restaurateur; j' aimerai savoir si il y a une loi ou droit (articles) qui me permet de garer mon véhicule chez moi.
En effet, mon voisin m'a laissé un courrier dans ma boite au lettre pour m'annoncer que le car lui entachait le paysage.
Mon CAR (stationné sur ma propriété en espace clos) longe le grillage entre mon voisin et moi.
Il y a entre les murs de sa maison et mon véhicule un peu plus de 5 mètres.
Ai-je bien le droit de stationner mon CAR chez moi dans ces conditions.
Merci d'avance pour vos réponses.
2 réponses
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Je ne fait pas la cuisine lorsqu'il est garé sur ma propriété car je réalise des repas (fait minute), je suis traiteur aussi; donc pas de bruit ni odeur.
Pouvez-vous m'orienter sur un article de loi pour que je puisse appuyer mes propos.
Merci beaucoup. -
il peut regarder ailleurs
la vue n'est pas un droit
planter des arbres
pb:faire la cuisine dedans est il possible
car il peut y avoir des nuissances:odeurs.....bruits...
La législation juridique et financière évolue en permanence...