Garer son Car chez soi
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Bonjour,
Ayant acheté un CAR que j'ai transformé en CAR cuisine pour des réceptions ( mariages....) dans le cadre de ma profession Restaurateur; j' aimerai savoir si il y a une loi ou droit (articles) qui me permet de garer mon véhicule chez moi.
En effet, mon voisin m'a laissé un courrier dans ma boite au lettre pour m'annoncer que le car lui entachait le paysage.
Mon CAR (stationné sur ma propriété en espace clos) longe le grillage entre mon voisin et moi.
Il y a entre les murs de sa maison et mon véhicule un peu plus de 5 mètres.
Ai-je bien le droit de stationner mon CAR chez moi dans ces conditions.
Merci d'avance pour vos réponses.
Ayant acheté un CAR que j'ai transformé en CAR cuisine pour des réceptions ( mariages....) dans le cadre de ma profession Restaurateur; j' aimerai savoir si il y a une loi ou droit (articles) qui me permet de garer mon véhicule chez moi.
En effet, mon voisin m'a laissé un courrier dans ma boite au lettre pour m'annoncer que le car lui entachait le paysage.
Mon CAR (stationné sur ma propriété en espace clos) longe le grillage entre mon voisin et moi.
Il y a entre les murs de sa maison et mon véhicule un peu plus de 5 mètres.
Ai-je bien le droit de stationner mon CAR chez moi dans ces conditions.
Merci d'avance pour vos réponses.
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2 réponses
il peut regarder ailleurs
la vue n'est pas un droit
planter des arbres
pb:faire la cuisine dedans est il possible
car il peut y avoir des nuissances:odeurs.....bruits...
la vue n'est pas un droit
planter des arbres
pb:faire la cuisine dedans est il possible
car il peut y avoir des nuissances:odeurs.....bruits...
La législation juridique et financière évolue en permanence...