Ayants droits un peu complexes...

testou1946 Messages postés 1 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -  
 Rambotte -

bonjour

notre arrière grand-père a eu deux epouses

1) de la première, il a eu un fils :  mon grand père ,appelons le : Paul

2) de sa deuxième épouse un fils appelons le  : Pierre

Pierre le demi frère de mon grand père a eu un fils unique Henri; sans enfant

il est décédé , son épouse avant lui ; celle ci a des frères et sœurs qui ont hérité

de leur oncle Henri 

mais est ce que les descendants d'Henri du "premier lit" ont des droits sur l'héritage ??

merci

4 réponses

  1. Arrow
     

    Bonjour, 

    Toutes mes condoléances, puisque j’imagine que vous êtes touchés par le décès de votre cousin. 

    Henri n’avait pas d’héritiers réservataires, autrement dit pas d’héritiers « obligatoires ». Si il a fait un testament il a pu librement léguer ses biens à qui il voulait, avec ou sans lien de parenté, ou même pourquoi pas à une association.

    Vous dites que ses neveux et nièces par alliance (neveux et nièces de sa femme) ont hérité, c’est sûrement en vertu d’un testament. Et il avait tout à fait le droit de tout leur léguer à eux. 

    Mais si pas de testament, oui ses cousins issus de germain, petits-enfants de son oncle, sont peut être ses plus proches parents. Et donc ses héritiers si il n’en a pas choisi d’autres.

    J’en profite pour préciser que vous n’êtes pas ses descendants du premier lit, vous êtes ses cousins. Si il n’a pas eu d’enfants il n’a pas de descendants.

    La succession d’Henri a-t-elle été confiée à un notaire ? 

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  2. Gayomy Messages postés 1668 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   971
     

    est ce que les descendants d'Henri du "premier lit" ont des droits sur l'héritage ?

    De la succession de qui est-il question ?

    Il semble évident qu'il s'agit de celle d'Henri mais j'aimerais m'en assurer avant d'émettre un avis. 

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    1. Gayomy Messages postés 1668 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   971
       

      fils unique Henri; sans enfant

      ... 

      est ce que les descendants d'Henri du "premier lit" ont des droits sur l'héritage ?

      De quels descendants parlez-vous puisque vous dites qu'Henri n'a pas eu d'enfant ? 

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  3. Isadore Messages postés 3273 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   3 048
     

    Bonjour,

    Même avis qu'Arrow. Si les biens de votre cousin Henri sont allés à ses alliés, membres de la famille de sa défunte épouse et non des parents, c'est à cause d'un testament (ils sont légataires). Les alliés n'héritent pas car ils ne sont pas, au sens juridique, des membres de la famille. 

    Les héritiers d'Henri sont les descendants de Paul. Mais si Henri a pris des dispositions pour léguer tous ses biens à d'autres peronnes, ses héritiers n'héritent de rien. 

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  4. Rambotte
     

    C'est décrit avec une potentielle ambiguïté, parce qu'on n'est pas totalement sûr de la personne représentée par "il", puis "son" : Pierre ou Henri ?

    Pierre le demi frère de mon grand père a eu un fils unique Henri; sans enfant

    il est décédé , son épouse avant lui ; celle ci a des frères et sœurs qui ont hérité de leur oncle Henri

    Doit-on comprendre que c'est Henri qui fut veuf sans enfants (épouse prédécédée). Mais dans ce cas, les héritiers de Henri ne peuvent être dans la parentèle de l'épouse prédécédée (et la fratrie de cette dernière n'avait pas pour oncle Henri, il était leur beau-frère). Cette fratrie pouvait être légataire universelle, écartant les héritiers, comme déjà indiqué.

    mais est ce que les descendants de Henri du "premier lit" ont des droits sur l'héritage

    Vous avez dit que Henri était sans enfants. Vous vouliez écrire Paul ?

    Les héritiers de Henri sont pour une moitié les autres descendants de l'arrière-grand-père (donc les descendants de Paul) et pour l'autre moitié les descendants de la seconde épouse de l'arrière-grand-père, si elle a eu d'autres enfants que Pierre (d'une autre union). Sinon, il n'y a que les descendants de Paul. Mais tous ces héritiers peuvent être écartés par un testament au profit de légataires.

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