Vente maison avec assainissement sur autre parcelle

Bonjour,

Puis je vendre séparément chacune des parcelles ? 

Oui

Il faut faire inscrire dans l'acte notarié une servitude sur la parcelle 2 au profit du propriétaire de la parcelle 1, et évidemment il faut prévenir chaque acquéreur de la situation.

Si l'existence de la servitude est clairement écrite dans les actes de vente des deux parcelles, il n'y a aucun risque pour vous. Le propriétaire de la parcelle 2 ne pourra pas obliger le propriétaire de la parcelle 1 à retirer l'installation et devra lui laisser l'accès à sa fosse septique quand ce sera nécessaire. 

Bonjour,

Vous pouvez très bien vendre la parcelle 2 seulement. Pour sécuriser la situation, il faudra rédiger avec soin une servitude et la faire accepter par l’acheteur. Cette situation rendra la parcelle 1 plus difficile à vendre et lui fera perdre de la valeur.

Merci de votre réponse. 
l’acquéreur de la parcelle 2 peut il s’opposer à la mise en place d’une servitude au profit de l’acquéreur de la parcelle 1? 

Bonjour, 

merci de votre retour. Cependant, 
en l’état il n’existe pas de servitude dans la mesure où je suis propriétaire des deux parcelles….