ASL charges chaudière avec compteurs calorifiques

Jean6692 -  
Farenheit456 Messages postés 202 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -

Bonjour,

Je me permets de solliciter vos avis sur une question de répartition des charges de chauffage collectif dans une ASL sur les factures GAZ (la maintenance et autres frais de fonctionnement sont aux tantièmes).
En effet j’ai une incompréhension avec le syndic actuellement en charge. 

Dans une ASL avec chauffage collectif gaz, nous disposons :

  • d’un compteur gaz amont,
  • et de compteurs calorifiques en aval pour le chauffage (plusieurs bâtiments) et pour l’ECS.

Pour répartir les charges, le syndic calcule actuellement le prix du kWh à partir du compteur gaz, puis l’applique aux kWh mesurés par les compteurs calorifiques.

La question est la suivante :

Quand on dispose de compteurs calorifiques mesurant l’énergie réellement livrée, est-il plus cohérent (et conforme à l’esprit de la réglementation) de calculer le prix du kWh à partir des kWh mesurés plutôt que du gaz consommé en amont ? C’est à dire le prix d’un kWh = factures en euros / mesures relevés sur ces compteurs calorifiques en kWh de l’exercice.

L’enjeu est important (plusieurs dizaines de milliers d’euros par an), et je cherche des retours d’expérience si certains ont déjà eu le même sujet

Merci d’avance

3 réponses

Tervelles Messages postés 62 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 

bonjour,

les kwh mesurés par les compteurs de chaleur ne vont pas vous donner un prix car ce prix ne peut résulter que de la facture du fournisseur calculée d'après les relevés du compteur général, le syndic répartit ce montant d'après les consommations enregistrés par les compteurs de chaleur.

salutations

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Jean6692
 

Bonjour,

Merci pour votre retour. Nous sommes bien d’accord sur le fait que le montant total à répartir provient des factures du fournisseur de gaz.

De mon côté, la réflexion porte surtout sur la manière dont ce montant est transformé en prix unitaire du kWh servant ensuite à répartir les charges, et non sur l’origine du coût elle-même.

Concrètement, une fois le montant total connu, il est possible de calculer ce prix unitaire de deux façons :

  • Soit en le rapportant à la consommation de gaz mesurée au compteur général (énergie en amont) : le prix du kWh est alors obtenu en divisant le montant des factures par le nombre de kWh relevés au compteur gaz. Chaque lot est ensuite facturé sur la base de ce prix multiplié par sa consommation calorifique. Dans ce cas, il subsiste toutefois un montant important qui n’est pas réparti (de l’ordre de 40 %), et qui est affecté aux tantièmes, ce qui n'est pas vertueux dans un bâtiment sobre. 
  • Soit en le rapportant à l’énergie thermique réellement délivrée et mesurée par les compteurs calorifiques en aval : le prix du kWh est alors obtenu en divisant le montant des factures par le total des kWh relevés sur les compteurs calorifiques. Chaque lot est facturé sur la base de ce prix multiplié par sa consommation mesurée, ce qui permet d’aboutir à une répartition complète du montant des factures, sans reste à répartir.

Dans les deux cas, le montant à répartir reste strictement le même (la facture du fournisseur). La différence porte uniquement sur la base énergétique retenue pour calculer le prix unitaire du kWh.

C’est cette distinction entre énergie consommée en amont et énergie effectivement livrée qui me semble au cœur de la question, en particulier lorsqu’un comptage calorifique existe pour le chauffage et l’ECS.

Merci encore pour cet échange, qui permet de bien clarifier les enjeux.

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Farenheit456 Messages postés 202 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   98
 

Bonjour

Si le total des consommations individuelles est différent de la facture du fournisseur c'est que les dates des relevés ne sont pas les mêmes. 

Le prix du kwh a récupérer est correctement calculé en divisant le montant facturé par la quantité consommée. 

Votre méthode ne se justifie pas. 


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Tervelles Messages postés 62 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   27
 

il doit bien exister un document indiquant pour votre copropriété,  la méthode pour facturer à chaque copropriétaire le gaz consommé, ce ne devrait pas être selon le choix du syndic.

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Farenheit456 Messages postés 202 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   98
 

Si c'est une ASL, ce sont les statuts qui définissent la gestion.

Et si rien n'est défini, une AG peut voter le mode de calcul.

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