Succession

Salut,

Pour faire simple, 3 enfants sont héritiers de ton père suite à l'adoption.

Pour la maison, seul le régime matrimonial peut dire qui héritera de quoi.

Vu qu'il y a une maison, le recours à un notaire est obligatoire et il vous expliquera ce qu'il en est.

chaque enfant aura 1/4 de la valeur de la maison à son décès), est-ce OK pour moi ? 

Oui, et vous n'avez de toute façon pas le choix.

L'épouse de votre père a droit à une part de la succession et les enfants se partagent le reste par parts égales. 

 la veuve garde la maison pour l’instant ( va se mettre en usufruit)

S'agissant de l'occupation de la maison, l'épouse a le droit d'y habiter (droit viager d'occupation ou usufruit). Vous trouverez dans ce lien les différentes situations qui peuvent se présenter :

https://www.notaires.fr/fr/donation-succession/succession/succession-quel-est-le-sort-du-logement-au-moment-du-deces#:~:text=Le%20conjoint%20survivant%20b%C3%A9n%C3%A9ficie%2C%20durant,qui%20est%20d'ordre%20public.

Bonjour, justement un notaire s’occupe de la succession, mais je n’ai pas trop compris, ( par téléphone  le notaire me dit : que la veuve garde la maison pour l’instant ( va se mettre en usufruit),et chaque enfant aura 1/4 de la valeur de la maison à son décès), est-ce OK pour moi ? Merci pour vos réponses.

Bonjour,

Votre situation successorale est classique et la réponse est claire selon le Code civil français (articles 731 et suivants).

Votre père est décédé, sa seconde épouse est toujours en vie, et il laisse :

Vous (son fils biologique, issu du premier mariage).

Deux enfants adoptés (adoption plénière par votre père, ce qui les place dans la même position que des enfants biologiques).

Droits successoraux :

La seconde épouse (veuve) a des droits prioritaires sur le logement :

Elle a un droit d’usufruit viager sur la maison (si c’était le logement familial) ou au minimum un droit d’habitation + usufruit sur les meubles.

Elle hérite également d’une part en pleine propriété (1/4 si elle choisit cette option, ou l’usufruit total).

Les enfants (vous + les 2 adoptés = 3 enfants au total) se partagent la réserve héréditaire :

La réserve héréditaire globale pour 3 enfants est 3/4 de la succession.

Chaque enfant a droit à 1/4 de la succession (soit 1/3 de la réserve).

Vous avez donc droit à 1/3 de la succession (comme les 2 enfants adoptés – l’adoption plénière vous place à égalité parfaite).

Concrètement pour la maison :

La veuve aura très probablement l’usufruit (droit de vivre dans la maison jusqu’à son décès).

Les 3 enfants se partagent la nue-propriété à parts égales (1/3 chacun).

À son décès, vous récupérerez votre 1/3 en pleine propriété.

Si testament :

Si votre père a fait un testament favorisant la veuve ou les enfants adoptés, cela ne peut pas vous priver de votre réserve (1/4 de la succession).

Vous pouvez contester tout excès.

Si vous souhaitez que je vous aide à :

Calculer précisément votre part.

Vérifier s’il y a testament ou donation antérieure.

Préparer une stratégie pour la succession (notaire, contestation éventuelle),

répondez-moi en privé avec plus de détails (existence d’un testament, valeur de la maison, autres biens).

Je vous accompagnerai sérieusement et en toute confidentialité.

Bien cordialement,

Maître Sébastien