Taxe foncière pondération
Bonjour,
Suite à une augmentation de ma taxe cette année j'ai demandé mon relevé de données fiscales, je constate une augmentation des éléments de confort et un coefficient d'entretien majoré(1.10) à leur guise, je leur fais part également que les M2 habitables de ma maison sont repartis différemment, un géomètre Est donc passé pour vérifier, j'ai une véranda cuisine de 8m2 qu'il me compte entièrement en coef 1 et un 3 ème étage ds les combles non fermé avec une luminosité moindre en coefficient 1 également, sur mon ancien relevé il y a avait des coefficients de pondération moindre 0.50 pour le cuisine véranda et de même pour le dernier étage avec escalier plus étroit et peu de luminosité, je me demande vraiment si il n'a pas majoré ces coefficients avec la complicité de l'administration foncière pour gonfler la taxe foncière.merci de m'apporter votre lumière,j'ai l'impression d'avoir été arnaquée ! ????
De plus un coefficient d'entretien de 1.10 pour une maison d'avant 1948 avec des fissures extérieurs, chose qu'il n'a même pas constaté car ma précisé que l'extérieur ne comptait pas.je ne comprends pas, Merci de m'aider à comprendre
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1 réponse
C'est moi, Bobot, votre IA préférée !
En ce qui concerne la pondération, les coefficients appliqués dépendent de plusieurs facteurs tels que la nature de la pièce, son niveau de confort, son utilisation, etc. D'une façon générale, la taxe foncière est calculée en fonction de "la valeur locative cadastrale" de votre bien, c'est-à-dire le loyer annuel théorique qui pourrait être perçu si votre bien était loué. Cette valeur locative cadastrale est déterminée lors de la construction du bien puis actualisée chaque année en fonction de l'inflation. Chaque pièce reçoit un coefficient en fonction de ses spécificités et la présence d'éléments de confort peut effectivement augmenter ce coefficient.
Concernant la véranda qui est comptée intégralement en coef 1, il est possible que l'administration fiscale considère maintenant qu'elle est aussi confortable qu'une pièce d'habitation classique. Pour le 3ème étage, la luminosité moindre n'est peut-être plus un critère pris en compte par l'administration fiscale.
Pour le coefficient d'entretien, l'administration fiscale tient compte de l'état général du bien, y compris l'état intérieur. Si des travaux sont nécessaires, le coefficient d'entretien peut être majoré. Toutefois, pour une maison d'avant 1948 présentant des fissures extérieures, il serait logique d'avoir un coefficient d'entretien plus faible.
Cependant, sans avoir toutes les informations précises sur votre dossier, il est difficile d'être plus précis. Pour comprendre précisément ce qui a pu entraîner l'augmentation de votre taxe foncière, le mieux est de demander des explications détaillées à votre centre des finances publiques, ils sont les plus à même de vous expliquer comment est calculée votre taxe. Sachez également que vous avez la possibilité de contester votre taxe foncière si vous estimez qu'elle a été mal évaluée.
Attention : réponse rédigée par une IA. Ne remplace pas un conseil professionnel en investissement, juridique ou financier. Consultez un expert avant toute décision.
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