Amande pour trop de cigarette en espagne
dany311 Messages postés 22603 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, je viens de me faire contrôler par la douane espagnole en revenant d'Andorre avec trop de cigarettes dans mon véhicule.
J'ai payer la taxe qui s'applique et il m'ont rendu la marchandise.
J'ai les papiers attestant toutes ces formalités mais serat il valable pour rentrer France ?
Les douaniers m'ont dit que oui, car c'était une procédure européenne.
Jai quand même un doute puisque le prix du tabac n'est pas le même entre l'Espagne et la France.
Pourriez vous m'en dire plus et surtout plus clairement s'il vous plait ?
J'ai aussi tenté de leurs cacher du tabac pour une valeur de 600eur.
Je devrait "Peut être " celon leurs dire recevoir une amande pour contrebande à mon domicile.
Qu'en pensez vous ?
Avez vous une idée du délai et du coût de cette amande ?
Je ne sais pas si vous pourrez répondre à mes questions, mais je vous remercie beaucoup de me permettre de tenter de trouver une réponse.
Cordialement.
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4 réponses
Vous êtes combien dans la voiture ?
Espagne-France il est toléré 4 cartouches par personne majeure.
Pas compris ces 600 euros de tabac....
Bonjour,
Donc vous étiez manifestement de mauvaise foi, vu que vous avez tenté de dissimuler vos achats, pour entrer dans la fraude caractérisé.
Et évidemment, ça veut aussi dire que les quantités seront telles que vous ne pourrez pas consommer l’excédent avant de rentrer.
Au passage, si vous comptiez frauder, ce n'était pas très malin de faire l'achat en ayant deux fois la frontière à traverser.
Je suis surpris que la douane vous ait laissé conserver votre excédent. Pour moi, ils auraient du vous le saisir (et le détruire). Ce qui du coup répondaient au questions posées.
Maintenant, A vous de voir si vous voulez risquer une deuxième amende au "retour" (qui pourra s'étendre à la totalité du trajet en France, et peut-être même en Espagne grâce aux douanes volantes.
Bonjour
l'Andorre n'est pas l'Espagne ; la légalité de 4 cartouches par personne ne s'applique pas
la tolérance des douanes pour le tabac en provenance d'Andorre est de 2 cartouches par personne ( ou 400 grammes de tabac à rouler )
ce que les douanes espagnoles tolèrent ; les douanes françaises ne le tolèrent peut être pas
La législation juridique et financière évolue en permanence...