Mi temps thérapeutique et congés payes
kang74 Messages postés 7259 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour j’ai une salarié en mi-temps thérapeutique depuis le début septembre. Normalement elle était à temps complet soit 151,67 h par mois.
Je calcule tous les mois le temps de travail réellement effectué et je déduis les heures non travaillées. Du coup son brut varie tous les mois. Elle me dit que ce calcul n’est pas correct et qu’elle devrait être payée chaque mois à raison de 75,83 h. Ma manière de calculer selon le temps réellement travaillé est-elle exacte ?
par ailleurs nous avons ferme 6 j en décembre pour Cp. les jours de cp sont ils considérés comme travaillés ou pas ?
merci
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1 réponse
Bonjour
Le mi temps thérapeutique ne change pas la règle de la mensualisation du temps de travail : on ne calcule pas par rapport au temps de travail réellement travaillé, mais en tenant compte d'un temps de travail annuel mensualisé .
Par de là, la règle retenue est effectivement de partir de ce temps de travail/salaire mensualisé ( 151.67h à plein temps), et de déduire les heures d'absences au réel .
Il est donc logique que sa rémunération brute évolue tous les mois , comme les IJSS qui seront versées chaque mois par rapport à ce que vous allez déclarer : à aucun moment le total versé à l'employé doit être supérieur au net habituel versé .
Les jours de CP sont indemnisés sur la base d'un plein temps : là aussi les IJSS s'adapteront à ce fait .
La législation juridique et financière évolue en permanence...