Troubles anormaux voisinage
Prune622 Messages postés 939 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Mon voisin a obtenu un pc pour deux maisons individuelles jumelles soit 4 logements destinés a la location pour 450m2 global.Soit 70 mètres linéaires de longueur de façade avec 16 ouvertures (porte, baies vitrées, fenêtres, portes garage) donnant sur mon terrain (la distance est de 12metres par rapport à ma limite de propriété, le tout en RDC). Ces bâtiments seront desservis par la création d un chemin d accès en limite de ma propriété qui le longe ma maison, mes fenêtres et mon jardin sur la totalité de mes 70 mètres de clôture grillagée. Le premier bâtiment et le chemin sont en construction et je me rends compte que le chemin va entraîner du bruit du aux va et vient des véhicules des 4 logements, plus des vues et perte d intimité sur mon terrain et ma masion par le chemin et les 16 ouvertures des bâtiments (orientées nord je précise pour la RE2020, conformité qui me questionne par ailleurs). Je précise que je suis en village en zone PLU faible a moyenne densite et non en zone urbaine et que je ne m attendais ni a un chemin desservant 4. Logements le long de mes fenêtres, ni 16 vues (même si elles sont a 6m après le chemin soit 12m de ma clôture).pensez vous que je puisse avoir des recours pour au moins demander un revêtement du chemin et la construction d un mur (ou occultants) au frais du constructeur?
Je vous remercie par avance.
Cordialement
L
- Troubles anormaux voisinage
- Trouble de voisinage en hlm forum ✓ - Forum Louer un logement
- Trouble de voisinage - Forum Voisinage
- Terrasse surélevée et voisinage - Forum Voisinage
- Terrasse voisin vue directe plongeante - Forum Voisinage
- Modèle affiche pour bruit voisinage - Accueil - Modèles de lettre voisinage
1 réponse
Bonjour
pensez vous que je puisse avoir des recours
En tout état de cause, non. Les maisons sont trop loin pour créer des vues et le chemin ne crée de son côté aucune vue.
Sur le bruit, vous n'aurez de recours possible pour trouble anormal du voisinage qu'ultérieurement, si la chose est avérée.
Cdt,