Nuisances sonores pompe a chaleur

carosse26 Messages postés 36 Date d'inscription vendredi 10 mars 2017 Statut Membre Dernière intervention 13 novembre 2024 - 13 nov. 2024 à 16:59
Ulysse5818 Messages postés 12399 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 - 13 nov. 2024 à 17:54

Bonjour,

je subi les nuisances sonores de la pompe a chaleur du voisin (55 décibels 24h/24).

Pompe a chaleur placé à 2m50 de ma propriété . (autorisation de la mairie).

Le voisin refuse de la déplacé, il ne veut pas de bruit chez lui!!!

Monsieur le Maire ne fait rien, que puis je faire?

Situation urgente, en vous remerciant d'avance.

3 réponses

Ulysse5818 Messages postés 12399 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 5 293
13 nov. 2024 à 17:54

Bonjour,

55 dB est un niveau qui décrit des sons modérés à faibles . En fait, il est comparable à un environnement domestique calme, à une rue résidentielle ou à une conversation normale entre deux personnes. Étant inférieur à 70 dB, il n'est pas considéré comme un niveau de bruit nocif.


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Prune622 Messages postés 583 Date d'inscription lundi 24 juin 2024 Statut Membre Dernière intervention 15 novembre 2024 298
13 nov. 2024 à 17:13

Bonsoir,

autorisation de la mairie / Monsieur le Maire ne fait rien

Si le maire a donné son autorisation, c'est probablement suite à une DP. En effet, la boîtier extérieur modifie l'aspect extérieur du bâtiment.

Pour tout le reste (le droit des tiers), le maire n'a pas à intervenir.

que puis je faire?

Pour agir, il faudrait très probablement démontrer que vous subissez un trouble anormal du voisinage. 55 dB, c'est le bruit dans un restaurant paisible, semble-t-il.

Si vous souhaitez tout de même agir, il faut commencer par faire votre demande par LRAR puis, en cas d'échec, saisir le conciliateur (voir en mairie)

Cordialement,

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blux Messages postés 26473 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 15 novembre 2024 2 318
13 nov. 2024 à 17:14

Salut,

tout permis de construire ou d'aménager est accordé sous réserve "du droit des tiers".

La mairie fait son travail sans se préoccuper des gênes éventuelles au voisinage, ce qui est normal. Le maire n'a donc pas à intervenir dans un conflit privé.

Actuellement, ton seul recours est d'assigner ton voisin pour trouble anormal (en passant avant par la case conciliation).


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