Cour commune

Qu'appelez vous "cour commune" ?

Est-ce :
- un espace extérieur où tout un chacun peut venir se délasser, jouer, manger ?
- une servitude instaurée par un acte notarié, dite justement "servitude de cour commune" ?

 

Bonjour, merci pour votre reponse,

Il est seulement noter sur mon bail de location "cour commune" sans aucun autre detail. Ni superficie,ni limite,ni rien d autres.

Je n en ai donc aucune idee.

Cour que j ai entretenue jusqua me rendre compte que ce n etait pas "ma cour".Et qui aujourdhui n est plus entretenu.

Le probleme est que, oralement, avant de signer le bail, la proprietaire m avait dit que cette cour etait la notre mais que seulement ses amis et sa famille passerai pour deposer leur valise car plus facile d acces.Pas de souci.

Je n ai donc pas du tout lu le contrat avant de signer car un tres bon relationel c est installer des notre 1ere rencontre.

Puis est arriver la periode touristique, lorsque je lui ai demander de dire a ses locataires de passer par l autre acces car tres bruyant elle ma dit que c etait une cour commune ,que c etait ecrit sur le bail et donc que je n avais rien a dire.

Chose que je ne savais pas...

C'est en effet compliqué de faire respecter des engagements qui n'existent pas, puisque la délimitation de cette "cour commune" n'est mentionnée nulle part sur le bail.

Vous ne pouvez pas faire grand chose, la situation a volontairement été laissée dans le flou. Tout au plus pouvez vous tenter de négocier avec le bailleur un avenant à votre bail dans lequel la taille, les dimensions de la cour vous revenant soient précisées

Entendu, merci a vous pour vos reponses clair et le temp accordé.

Cordialement