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djivi38
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8 août 2024 à 04:31
8 août 2024 à 04:31
bonjour,
"dans quelle mesure peut elle continuer à loger ainsi..."
Vous êtes un bailleur "privé" (vs un bailleur "social"), donc elle peut vivre ainsi tant qu'elle veut... tant qu'elle continue de payer en temps et en heure "son loyer+charges" et qu'elle et les personnes qui habitent avec elle respectent le RdC (Règlement de Copropriété).
Ne vous en faites pas, ils trouveront probablement très vite que le logement est petit pour un couple avec bébé, et elle vous donnera alors son congé....
cdt.
_lael_
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8 août 2024 à 11:35
8 août 2024 à 11:35
Au sens de la loi et de la CAF, la surface est suffisante pour loger 3 personnes.
Il n'y a donc rien qu'on puisse vous reprocher en tant que bailleur.