Cheminée enlevée-mitoyenneté sur conduit

Bonjour 

Maître Aurélien Bambé a, dans une de ses excellentes publications,

https://aurelienbamde.com/category/la-mitoyennete/lextinction-de-la-mitoyennete/

mentionné 

Dans un arrêt du 4 octobre 1973 la Cour de cassation avait affirmé, à cet égard, que « si la renonciation à un droit ne se présume pas, elle peut résulter de faits impliquant sans aucun doute la volonté de renoncer » (Cass. 3e civ. 4 oct. 1973, n°72-11548).

Je vous invite néanmoins à lire l'intégralité de cette publication, où la suite de ce paragraphe nuance ou précise les implications juridiques.

Votre avocat vous orientera sur les éléments de procédure à soutenir.

De ce que vous dîtes des propos de l'avocat de votre voisin, sa position est que faute de publication contraire, la mitoyenneté reste acquise pour l'emplacement de la cheminée et ses ailes.

L'extension de ce fait à la possibilité d'encastrement d'une poutre me paraît néanmoins hasardeuse, et n'implique pas celle de son extension à l'ensemble du mur servant d'appui à la construction voisine.

À minima, elle doit faire l'objet d'une demande de sa part et d'une compensation suivant les dispositions de 660cc.

Mais

Il vous est aussi possible de soutenir que l'appropriation du mur sans autorisation préalable, par le seul fait de l'encastrement de la panne faîtière, constitue un empiétement dont la conséquence est sa suppression. Je n'ai pas sous la main l'arrêt de cassation validant cette situation, et pas trop le temps de chercher pour l'instant.

Dans ce cas de figure, votre voisine devra mettre en oeuvre sur sa propriété la structure lui permettant de porter sa toiture sans appui ni encastrement dans votre mur (techniquement mise en place d'une ferme en appui sur murs gouttereau,  par exemple).

Mais le choix de vos arguments et revendications ne peut être que décidé par vous sur les conseils de votre avocat (ce que je ne suis pas) qui en validera la pertinence juridique ; ne vous contentez surtout pas d'un simple avis pêché sur internet.

Gardez bien a l'esprit que dans des situations comme la votre, le choix de  l'avocat a toute son importance (pareil pour celui de la partie adverse)

A voir si le simple enfoncement d'une poutre dans votre mur, vaut la peine de prendre le risque de ne pas obtenir gain de cause. A moins que ceci ne constitue pas votre seul préjudice.

J'ajouterai que techniquement, il est possible pour le voisin de soutenir le bout de cette poutre par une autre posée perpendiculairement au mur. 

Restez sur voter premier sujet.
Sinon tout le monde se perdra....

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