Droit de passage bruit porte cochère
BmV Messages postés 98627 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Nous avons un voisin qui à un droit de passage, mais pour rentrer il utilise la porte cochère qui fait énormément de bruit.
Pour info, nous n'utilisons nous même que rarement la porte car nous ne pouvons pas rentrer la voiture, nous utilisons que la petite porte qui est dans la porte cochère elle même
La porte est contre notre maison, il rentre tard le soir, vers minuit, même en semaine, et il réveille toute la maison.
Nous avons fait un devis pour faire réparer la porte, pour 3000 euros, mais il refuse de payer la moitié et il refuse aussi de se garer à l'extérieur les soirs ou il rentre tard
Sans compter qu'il rentre sa poubelle qui resonne dans la cours quand il arrive chez lui.
Existe t-il une solution qui oblige à changer la porte du au bruit, ou autre chose pour se sortir de cette situation?
Merci.
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4 réponses
« nous n'utilisons nous même que rarement la porte car » : c'est votre choix et c'est votre droit.
« il rentre tard le soir, vers minuit » : c'est son droit, d'autant que selon son activité il n'a peut-être pas le choix..
« il refuse de payer la moitié » : il n'en a pas l'obligation.
« il refuse aussi de se garer à l'extérieur » : c'est aussi son droit puisqu'il a la possibilité de se garer à l'intérieur.
« Sans compter qu'il rentre sa poubelle » : c'est son droit, même son devoir pour ne pas encombrer l'espace public inutilement.
« Existe t-il une solution qui oblige à changer la porte du au bruit »: non.
Vous pouvez soit envisager de laisser cette porte ouverte en permanence pour éviter d'être dérangé par son ouverture et sa fermeture, soit la faire changer ou réhabiliter avec l'objectif d'en supprimer les bruits de fonctionnement.
Sauf qu'une telle porte, même neuve, même de qualité supérieure, émettra toujours du bruit quand on la manoeuvrera.
Cela restera un sujet soumis au relationnel avec votre voisin, celui-là ou un autre, car on suppose que, même manoeuvrée de façon tout à fait courtoise, souple et distinguée, cette porte fait du bruit.
Sauf preuve du contraire, cela sera très probablement considéré comme un bruit de voisinage normal par le juge au cas où vous envisageriez d'assigner cette personne pour tapage ou trouble anormal de voisinage ou similaire.
Si vous cherchez une solution à votre situation, voici un site à parcourir à toutes fins utiles ► Bruit.fr,
Mais ce n'est pas une porte neuve, elle grince et frotte au sol, même en faisant attention, elle est vieille, le bruit vient de la vieillesse de la porte ,, le mécanisme est vieux. C'est une porte bâtiment de France, il est seulement possible de la changer par une identique ou de la reparer. De plus c'est lui qui l'utilise a 90%
Nos voisins ont fait réparer la leur et il n'y a pas de bruit. Sans bruit pas de problème mais là c'est invivable.
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