Découverte piscine enfouie suite achat maison

MelG21 - 27 avril 2024 à 07:46
kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 - 29 avril 2024 à 09:22

Bonjour,

A la suite de l’achat de notre maison il y a 2 mois, nous avons voulu aménager notre extérieur… 

Nous avions un morceau de terrain de la taille d’une piscine qui avait été remblayé, nous voulions enlever ce gravats pour mettre de la terre végétale et de la pelouse afin de faire plus propre. 
Sauf que nous avons eu la mauvaise découverte de tomber sur les restes de l’ancienne piscine (liner, ferraille, dalle).

Aujourd’hui, cela ne représente plus le même travail en terme de temps et de coût. Est il possible de faire quelque chose contre ce « vice caché » ?

Merci

3 réponses

bonjour

tout dépend si il s'agit d'un vice caché ou non

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/garantie-legale-vices-caches

saviez vous au moment de l'achat qu'il y avait une piscine enterrée ou non? que vous a t on dit pour les gravats?

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kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793
27 avril 2024 à 21:46

bonsoir

ce sera un vice caché SI le vendeur n'était pas informé et vous non plus

que saviez vous exactement par rapport à ce remblai ?


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Au moment du compromis et acte de vente, on nous a dit que cette zone a été remblayé suite à un problème avec leur ancienne piscine semi enterrée (apparemment « décalage de la piscine »). 
Mais on ne nous a pas dit qu’ils avaient enfoui la piscine … 

De base, nous souhaitions juste enlever le remblai qui était estimé sur 30 à 50 cm pour mettre de la terre végétale et de la pelouse. Aujourd’hui, on se retrouve avec un trou de 1m20 puisque l’entreprise n’a pas souhaité faire sans tout enlever cette déchèterie… La facture n’est pas la même …

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Et d’après Google Map, piscine qui existait encore en avril 2022 

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kasom Messages postés 32164 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 5 mai 2024 8 793 > MelG21
29 avril 2024 à 09:22

Remblayer = combler un trou existant,

ce qui est le cas ici, ils ont remblayé, ils ne vous pas affirmé avoir enlevé l'ancienne piscine PUIS remblayé

ça restera donc à l'éventuelle appréciation du juge

tentez une conciliation amiable, vous verrez quelle sera leur réaction

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