dépassement de toiture et propriété de terrain

Question

Ma toiture dépasse d'au moins 1m, (style bauges) j'aimerai savoir si le terrain sur la distance de dépassement et la largeur de ma maison m' appartient, en sachant que j'ai une bouche d'égout "que je dois soit disant entretenir'" Ce bout de terrain m'appartient t il ? ou le dépassement de toit n'est pas pris en considération.. dans ce cas, la bouche d'égout est collective !!???

BmV · Answer

Bien le bonjour,

On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum, des formules minimales de politesse basique du genre ‘’Bonjour"  (au moins) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

Merci par avance.
Et en attendant, bonne continuation ici.

Komar · Answer

Bonjour,

Il faut se  reporter au bornage de la maison pour le savoir.

Chris4554 · Answer

Et si le terrain sous votre toiture ne vous appartient pas, le propriétaire peut vous demander de la retirer.

Dépassement de toiture et propriété de terrain

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