Dépassement de toiture et propriété de terrain

chriss -  
 Chris4554 -

Ma toiture dépasse d'au moins 1m, (style bauges) j'aimerai savoir si le terrain sur la distance de dépassement et la largeur de ma maison m' appartient, en sachant que j'ai une bouche d'égout "que je dois soit disant entretenir'" Ce bout de terrain m'appartient t il ? ou le dépassement de toit n'est pas pris en considération.. dans ce cas, la bouche d'égout est collective !!??? 

3 réponses

  1. Komar
     

    Bonjour,

    Il faut se  reporter au bornage de la maison pour le savoir. 

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  2. BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 643
     

    Bien le bonjour,

    On va peut-être juste rappeler ici que, sur ce forum, des formules minimales de politesse basique du genre ‘’Bonjour"  (au moins) - "S'il vous plait" - "Merci par avance" - "Bien cordialement" et toute autre variante sur le même thème sont très appréciées.

    Et ce, pour au moins une bonne raison s'ajoutant à la notion de civilité universelle : les gens qui répondent ici sont des bénévoles à qui on vient demander un service gratuit.

    Pour accéder à tous les détails, cliquer sur ► https://www.commentcamarche.net/infos/25855-charte-d-utilisation-de-commentcamarche-net-respect-d-autrui/#politesse

    Merci par avance.
    Et en attendant, bonne continuation ici.

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  3. Chris4554
     

    Et si le terrain sous votre toiture ne vous appartient pas, le propriétaire peut vous demander de la retirer.

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