Trajet à charge
kang74 Messages postés 7253 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour sur mon jugement jaf il est noter « les trajets étant à la charge de Mme …….. tant que Mr ne sera pas véhiculé » Ma question sont que les trajets sont à ma charge mais es que par exemple mon conjoint quand je travail peu emmenée ma fille chez sont père ? Merci cordialement
2 réponses
Bonjour,
Bien entendu...c'est le coût des trajets qui reste à votre charge, quelque soit la personne qui transporte.
Bonjour
Sans voir le jugement, il est difficile d'apprécier la raison qui a motivé le juge à ce que vous preniez en charge les trajets .
Si c'est à cause d'un éloignement de votre part, qu'importe que le père soit véhiculé ou pas .
NB : il est apprécié que vous restiez sur le même fil de discussion quand les questions ont le même contexte et thème .
Il n'y a pas de délit .
Il n'y a donc pas de plainte possible et pas de communication de ce genre non plus .
Le jugement fait un certain nombre de pages: je vous conseille de prendre rendez vous à la maison de la justice et du droit pour le faire étudier et pour voir si le fait que le père ait un véhicule change quelque chose ( si tant est qu'il en est vraiment un )
Si la distance est créée par votre éloignement , la réponse est non .
Mon ex avait les trajets à sa charge depuis toujours et je n’est jamais déménagé je vis toujours à la même adressse et soudainement juste parce que Mr dit qu’il n’est plus véhiculé sa passe, on est à 15 20 min en voiture l’un de l’autre sa n’a rien avoir avec la distance sachant que avant c’était à sa charge et j’habitais toujours au même endroit que maintenant, j’ai appeler le commissariat qui m’ont dit de venir dans la semaine poser une main courante et il vont regarder dans le fichier, la juge a noter que les trajets redeviendront à sa charge dès qu’il aura à nouveau un véhicule donc je dois prouver qu’il ment pour que sa redevienne comme avant
La législation juridique et financière évolue en permanence...
D’accord merci de votre retour