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1 réponse
Bonjour,
Vous aurez plus de chance d'avoir une réponse sur le délai de traitement d'un contrat en contactant ceux qui prononcent la sanction et qui la lèvent que sur le forum.
Parce que cela peut être fait en 5 minutes comme en X jours.
Trop de paramètres interviennent : qualité de vos renseignements, charge de travail de ceux qui décident, modalités d'envoi et de traitement du courrier, examen par une équipe pluridisciplinaire à laquelle vous serez (avez été) éventuellement convié,...
"Vivre 3 mois avec 120€". A priori :
- cette situation découle du non-respect de vos obligations d'insertion,
- avant la sanction, vous avez dû être destinataire d'un avertissement vous demandant de présenter des explications. Sans réagir ?
- vous avez reçu la sanction de 80% il y a 3 à 4 mois. Sans réagir ?
- vous avez contesté la sanction. (Tardivement ?)
La procédure (encadrée légalement et règlementairement), avant que le RSA ne soit diminué est normalement suffisamment longue pour offrir le temps de réagir à une personne sanctionnée.
Un conseil ? Contactez ceux qui décident et, au besoin, faites vous aider par un assistant social et/ou même un juriste.
La législation juridique et financière évolue en permanence...