Syndic bénévole copropriété horizontal

Many - 12 déc. 2023 à 17:34
 Many - 14 déc. 2023 à 17:41

Bonjour,

Que puis je faire contre un syndic bénévole qui n est plus sous mandat depuis 09/22 et qui continue à gérer comme si de rien n était en sachant qu à la base il a pris son poste depuis 2014 et a commis énormément de fautes ,car en faites monsieur ne pouvait pas être syndic car il n était propriétaire de rien dans la copropriété tout est au nom de madame ce que je lui est fait remarqué et la c est la guerre ...Donc madame lui a fait une donation d un lot il y a a peu près 2 mois (mais pas de mandat valable )et il continue comme si de rien n était. 

J'ai énormément de choses à lui reprocher comme la privatisation de parties communes à son profit et encore bien d autres ...

Du coup j ai été voir un conciliateur qui nous a convoqué les deux et la ma surprise c est que le conciliateur me réponds en quoi ça vous gêne qu il est fait ça....

Je ne comprends pas ou je suis vraiment imbécile....

Comment me sortir de la ....

Je n en peux plus honnêtement je suis à deux doigts de revendre ma maison ....

1 réponse

_lael_ Messages postés 4414 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 2 008
Modifié le 12 déc. 2023 à 22:08

Le conciliateur n'a rien d'obligatoire, il n'a aucun pouvoir et ne peut obliger à rien.

Si vous n'êtes pas satisfait vous pouvez saisir le tribunal par requête ou assignation.

Attention quand même, pour prendre le cas des parties communes privatisées, si le PV d'AG a été régulièrement signifié et non contesté dans le délai légal de 2 mois la décision devient définitive et non contestable.

.

En supposant que vous êtes bien en copropriété comme vous l'indiquez et pas en ASL

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Bonjour 

Je vous remercie de votre réponse c est très gentil. 

Alors oui nous sommes en copropriété ça c est certains.

Et le fait qu il n est pas de mandat en cours de validité ?

Et celui où il ne pouvait être syndic durant toutes ses années ?

Les pv sont quand même valable ou non ?

Car il a tout d abord cloisonné un hangar commun ou il y a des parties privatives pour chaque copropriétaires, et des parties communes qui n existent plus et s est permis de laisser un copropriétaire prendre un bout de ma partie privative et qu en je lui ai notifier il m as répondu, je ne peux rien faire ce n est pas à moi de régler les litiges entre copropriétaires. 

Non respect du règlement au niveau des accès à la copropriété. 

Il a imposé que tout le monde passe sur le chemin en indivision qui longe ma maison alors que les autres copropriétaires devait passer par la cour commune donnant de leurs côtés...

Ne nous fait pas voter au tantièmes il a tout divisé en 4 ,et il nous montrent un arrangement qu il avait avec l ancien propriétaire de notre lot de 2014 hors monsieur n est plus et nous nous avons acheté en 2020 et ça n as pas été signalé. 

Nous sommes deux nouveaux copropriétaires et nous subissons depuis le début et apparemment d après le conciliateur on doit faire un courrier du ou on propose un arrangement mais honnêtement je ne suis pas d accord moi et ma voisine nous sommes dépité, nous sommes les seuls copropriétaires à vivre constamment ici et c est le "syndic " qui est la 4 fois dans l année et l autre copropriétaires qui loue qui nous bouffent la vie .

Je ne comprends pas ...

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Bonjour 

Je vous remercie de votre réponse c est très gentil. 

Alors oui nous sommes en copropriété ça c est certains.

Et le fait qu il n est pas de mandat en cours de validité ?

Et celui où il ne pouvait être syndic durant toutes ses années ?

Les pv sont quand même valable ou non ?

Car il a tout d abord cloisonné un hangar commun ou il y a des parties privatives pour chaque copropriétaires, et des parties communes qui n existent plus et s est permis de laisser un copropriétaire prendre un bout de ma partie privative et qu en je lui ai notifier il m as répondu, je ne peux rien faire ce n est pas à moi de régler les litiges entre copropriétaires. 

Non respect du règlement au niveau des accès à la copropriété. 

Il a imposé que tout le monde passe sur le chemin en indivision qui longe ma maison alors que les autres copropriétaires devait passer par la cour commune donnant de leurs côtés...

Ne nous fait pas voter au tantièmes il a tout divisé en 4 ,et il nous montrent un arrangement qu il avait avec l ancien propriétaire de notre lot de 2014 hors monsieur n est plus et nous nous avons acheté en 2020 et ça n as pas été signalé. 

Nous sommes deux nouveaux copropriétaires et nous subissons depuis le début et apparemment d après le conciliateur on doit faire un courrier du ou on propose un arrangement mais honnêtement je ne suis pas d accord moi et ma voisine nous sommes dépité, nous sommes les seuls copropriétaires à vivre constamment ici et c est le "syndic " qui est la 4 fois dans l année et l autre copropriétaires qui loue qui nous bouffent la vie .

Je ne comprends pas...

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Même si c est un conciliateur de justice ?

Car la on as eu le premier rendez-vous ensemble, et la il demande que l on fasse une proposition chacun à nous envoyer mutuellement et lui faire parvenir avant le second rendez-vous et si on ne trouve pas d arrangement ils nous fait un pv de non conciliation et on doit passer par le tribunal. 

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_lael_ Messages postés 4414 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024 2 008 > Many
14 déc. 2023 à 13:24

Un conciliateur est là pour concilier, il n'a pas pouvoir d'imposer quoique ce soit.

Même si vous parvenez à un accord devant le conciliateur seul le juge peut homologuer l'accord pour lui donner force exécutoire.

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Many > _lael_ Messages postés 4414 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 23 avril 2024
14 déc. 2023 à 17:41

Bonjour 

Merci pour votre réponse apporté, donc on peut ne pas trouver d accord amiable ,sans forcément aller en justice .

Car d après ses dires c est ce qu il ba se passer .

Avez vous l autre message que j ai laissé ?

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