Circulation et stationnement au fond d'une impasse
Ennaep
Messages postés
2
Date d'inscription
mardi 3 octobre 2023
Statut
Membre
Dernière intervention
3 octobre 2023
-
3 oct. 2023 à 06:58
BmV Messages postés 90569 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 - 3 oct. 2023 à 10:42
BmV Messages postés 90569 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 mai 2024 - 3 oct. 2023 à 10:42
A voir également:
- Impasse privée en indivision stationnement
- Détournement de fond par le gérant - Forum Entreprise et sociétés
- Aire de retournement obligatoire impasse - Forum Voisinage
- Rejet au fond - Forum Justice
- Récupérer argent vente fond de commerce - Forum Entreprise et sociétés
- Impasse privee droit de passage ✓ - Forum Habitation
2 réponses
_lael_
Messages postés
4464
Date d'inscription
dimanche 2 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
8 mai 2024
2 030
Modifié le 3 oct. 2023 à 10:13
Modifié le 3 oct. 2023 à 10:13
A qui appartient l'impasse ?
Indivision ? Asl ? Privé avec droit de passage ?
Publique (mairie) ?
l'impasse est en copropriété avec 7 autres maisons. Il y a un règlement de copropriété, mais pas de syndic pro et jamais d'AG.
BmV
Messages postés
90569
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 mai 2024
18 067
3 oct. 2023 à 10:42
3 oct. 2023 à 10:42
¿
Comment donc connaissez-vous les détails de la situation du demandeur Ennaep ?