A qui appartient le chien de ma grand tante ?

Bonjour,

Je ne sais pas dans quel forum poser ma question.

J'espère que je serai la plus clair possible. En 2020 ma grand tante a récupéré un chien que ses petits-enfants lui ont filé dans les pattes parce qu'ils n'avaient pas le temps de s'en occuper sinon il allait être mis à la spa. Ce jour ce chien arrive sur ses 12 ans.

Apparemment il a été acheté par une personne pour l'offrir à sa copine, puis le couple semble s'être séparé et c'est elle qui a continué de s'occuper du chien sauf qu'elle a rencontré un compagnon qui lui a demandé de choisir entre lui ou le chien et elle a choisi le compagnon et largué le chien. Lorsqu'elle a rempli les papiers pour signifier qu'elle cédait le chien elle n'en était ni détentrice ni propriétaire car tous les papiers sont restés au nom de son premier compagnon.

Ma tante qui avait déjà un certain âge tout comme le premier propriétaire on va dire légal tout comme sa compagne dont il s'est séparé n'ont envoyé les papiers pour signifier que ma tante était devenue propriétaire et détentrice de ce petit loulou.

Ma tante atteinte de troubles mnésiques et perdant en autonomie nous a longtemps demandé de prendre son chien car elle avait peur qu'il lui arrive quelque chose et que celui ci se retrouve seul étant en conflit avec sa fille unique et ne souhaitant pas le confier à l'un de ses 3 petits enfants (tous majeurs).

Elle a gardé le chien aussi longtemps qu'elle a pu et comme nous lui avions promis nous avons pris son petit loulou depuis plusieurs mois déjà. Tout va bien, il est heureux et revoit ma grand tante régulièrement sauf depuis son hospitalisation.

Sa fille a été avertie que le chien était chez nous et n'y voyait absolument aucune objection. C'était aussi le souhait de me grand tante dit à plusieurs reprises devant son médecin traitant et une autre nièce.

Or la fille unique de ma grand tante est malheureusement décédée récemment. Les petits enfants plutôt aux abonnés absents jusqu'ici commencent à dire et notamment l'ainée que nous n'avions pas à prendre le chien parce que ma tante n'avait déjà pas toute sa tête et que c'est même parce qu'elle nous a donné le chien qu'elle a perdu la tête, on va loin quand même.

J'ai bien peur qu'elle nous demande de rendre le chien mais à qui ? En effet ma tante est hospitalisée et ne réintégrera pas son appartement. Il a toujours été acté entre sa fille, nous et ma grand tante que ce serions nous qui prendrions le chien. Il est bien ce chien chez nous. Donc si je sais qu'elle ne peut pas débarquer chez moi et réclamer le chien car après tout il ne lui appartient pas non plus j'ai comme l'impression qu'elle serait prête à aller en justice pour le récupérer.

Du coup question qui est propriétaire légal les papiers étant restés au nom du premier propriétaire du chien. La cession a eu lieu en 2020 puisque le haut du questionnaire à renvoyer à l'icad a été remplie par l'ex compagne du propriétaire pour qu'il soit renvoyé mais ma tante n'a jamais rempli sa partie et du coup jamais envoyé le papier à l'ICAD (on était en plein covid).

Qui est détenteur légal ?

Sa petite fille peut elle nous le réclamer même si sa mère décédée était parfaitement d'accord pour que nous gardions le chien ?

Dois je moi renvoyer le papier à l'icad ? Même si la date de cession -2020) risquerait de tilter ?

Mon vétérinaire me conseille de téléphoner au propriétaire pour savoir s'il est d'accord que nous gardions le chien et si jamais il ne veut pas ??

J'avoue que la situation me dépasse. C'est un chien est a besoin de stabilité, fragile, problème gastro et cardiaque, je vais souvent chez le véto, nous sommes là pour nous en occuper je ne comprends pas. Nous sommes sous le choc.

Ma grand tante vient d'être diagnostiquée Alzheimer récemment mais ne l'était pas au moment où nous avons eu le chien. Son médecin pensait juste à des troubles mnésiques mais sans être apparenté Alzheimer. Depuis des examens ont été réalisés. Donc du coup la petite fille dit que plusieurs mois avant elle n'avait déjà plus toute sa tête et n'avait pas le droit de nous donner son chien. Qui quand on y réfléchit bien n'a jamais été le sien puisque papier jamais renvoyé.

Si jamais je reçois une courrier d'un avocat je n'aurais pas le choix que de prendre un avocat et me battre pour ce loulou que j'aime énormément et qui serait totalement perdu ailleurs. C'est compliqué alors que ça paraissait plutôt simple.

Je sais que la petite fille n'appréciait pas qu'on prenne soin de ma grand tante mais elle dépérissait à vu d'oeil et comme le médecin traitant ne s'en sortait pas avec sa fille un jour il lui a carrément demandé s'il était d'accord pour que nous membre de la famille faisions certaines démarches (demande d'entrée en ehpad et demande de mise sous tutelle que nous n'aurions pas géré sa fille non plus mais une tierce personne) sa fille a téléphoné cette semaine pour dire à ma mère de presque 80 ans qu'elle voulait récupérer le dossier de demande de mise sous tutelle car elle veut s'en occuper sauf que ma grand tante même ayant alzheimer et avant a toujours signifié qu'elle ne voulait pas que ce soit sa fille ou ses petits enfants qui s'occupent de tout ça. Il est certain qu'aujourd'hui son état ne lui permet plus de prendre cette décision je doute même que l'expert qui doit passer mardi prochain lui demande clairement si elle accepte que ce soit bien sa petite fille qui gère tout ? L'assistante sociale m'a en effet dit que la question pouvait lui être posée que si le médecin expert juge qu'elle est en état de répondre. Comme j'ai eu peur qu'elle s'en prenne à nous nous avons arrêté notre demande de mise sous tutelle par une tierce personne pour la laisser faire son propre dossier on espère qu'elle nous laissera tranquille un moment pour le chien mais je doute que ça l'arrête dans son obsession. Ca fait un mois que ma tante est dans une clinique mis à part moi et ma mère personne n'est jamais venue ni sa fille, ni son gendre ni ses 3 petits enfants, ils étaient aux abonnés absents pendant des mois alors que le médecin traitant de ma grand tante ne savait plus quoi faire et d'un coup ça débarque à la clinique deux semaines après le décès de leur mère pour avertir ma grand tante. Même les infirmières du service n'ont pas tout compris.

Elle veut placer ma tante dans un EHPAD dans un autre département là où elle habite alors que dans le dossier que j'ai crée avec l'accord du médecin et de la fille de ma grand tante alors encore en vie ne visait que des ehpad dans notre département A LA DEMANDE de ma grand tante qui ne veut pas se retrouver on ne sait où.

Mais sa petite fille remet tout en cause sous prétexte que c'est à elle de choisir et que sa grand mère n'était pas en capacité de choisir elle même ce qu'elle voulait.

Bref ma question initiale concerne le chien de ma tante qui en réalité n'a jamais vraiment été son chien non plus que dois je faire moi ?

Merci par avance.