Travaux dans copropriété réalisés en 2015
andre78fr Messages postés 2734 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
En 2015 je réalisais des travaux dans mon appartement en copropriété.
ces derniers ont été accordés par le syndic en octobre 2015 mais je ne retrouve pas le PV d’AG.
Je suis en train de vendre ce bien et le notaire souhaite avoir la validation de ces travaux.
j’ai donc de nouveau soumis ces travaux au vote puisque personne ne peut retrouver le PV de 2015.
aujourd’hui, 8 ans plus tard, la nouvelle AG me réclame une expertise à mes frais sur ces travaux réalisés.
Pour moi s’ils n’avaient pas été accordés en 2015 et puisque nous avons la preuve qu’ils étaient à l’ordre du jour de 2015 (j’ai la convocation avec l’ordre du jour où l’accord pour les travaux est mentionné), j’aurai à minima eu des échanges avec le syndic concernant ces travaux si l’AG n’avait pas été d’accord. Et étant donné que depuis 2015 je n’ai pas touché aux travaux, rien ne m’a jamais été réclamé: ni par courrier, ni lors des AG suivantes pour lesquelles je dispose des CR d’AG.
Quels sont mes recours vis à vis de la copropriété qui me force à payer une expertise à mes frais alors que ces travaux ont été accordés en 2015?
merci pour votre aide
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3 réponses
"Quels sont mes recours vis à vis de la copropriété qui me force à payer une expertise à mes frais alors que ces travaux ont été accordés en 2015?"
Bha, assez basiquement, prouvez-le si c'est le cas, ce que vous admettez vous-même être en incapacité de faire.
Et seul le PV est une preuve, le reste c'est que des conjectures.
A défaut, l'AG est souveraine et vous êtes tenu d'exécuter ses décisions.
Bonjour,
Surprenant que le syndic ne puisse pas vous fournir le PV de 2015 ???? (7/8 ans seulement ?) et même pas vous ? vous auriez du conserver ce PV qui vous concernait ....
N'existe t il pas un extranet ?
Mais maintenant que vous avez soumis une nouvelle question à une AG sur des travaux déjà faits , il faut exécuter cette résolution sauf à prouver que les travaux ont déjà été autorisés sans demande d'expertise .... Il est logique que les copros prennent des précautions vis à vis de quelqu'un qui bientôt ne sera plus rien pour eux.
Quel est le texte de cette nouvelle résolution sur le PV ?
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