Niveau sonore

tijean - 18 août 2023 à 18:59
BmV Messages postés 91373 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 - 19 août 2023 à 11:51

Bonjour,

Comment faire du bruit ( musique) correctement envers la loi?

En d'autre terme je souhaiterais créer des évènement une fois par mois, il y a t -il un procéder à respecter pour être dans les règles niveau bruit.

Merci 

2 réponses

BmV Messages postés 91373 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 27 novembre 2024 18 480
19 août 2023 à 11:51

Le fait de prévenir les voisins ou la mairie ou même le grand vizir qu'un "évènement" va avoir lieu ne donne pas pour autant l'autorisation de faire de la pollution sonore excessive.
Plainte ou pas plainte.

S'il y a une infraction au code concernant l'émission de bruits, vous serez verbalisé voire poursuivi selon le cas.
Surtout si c'est répétitif....

Tous les détails ici ► Bruit.fr, 

 

 

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berbere17 Messages postés 60 Date d'inscription lundi 31 juillet 2023 Statut Membre Dernière intervention 3 novembre 2024
19 août 2023 à 11:09

bonjour

il n'y a que si les voisins se plaignent du bruit et qu'ils en préviennent les autorités pour nuisance que vous le saurez en revanche il serait judicieux de les prévenir de cet évènement 


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