Locale en commun
Beziel -
Bonjour je voudrais savoir si il y a une loi pour interdire de mettre un scooter dans un local commun ou il y a une grande grille pour aérer le local.car le scooter cela fait 1 ans qu'il est dedans ou on ma jamais rien dit et la mon fils le bricole un peu pas tout les jours ne Sali pas car il met du carton et nettoie se local qui est vide.il y a que le scooter qui est dedans.et la 1 ou 2 personnes se plaint que cela dérange car il allume la lumière.on me met dans ma boîte aux lettres des papiers avec interdiction de stationner des véhicules motorisés.sauf qu'il y a déjà un local vélo ou la il est complètement fermé.et pour les 2 roues il y a rien de prévu sauf le local ou est le scooter il y a une aération, j'ai un garage pour ma voiture sauf que ma voiture rentre tout juste dedans donc pas possible de mettre le scooter dedans.merci je peux avoir des conseils.et surtout si il y a une loi, car rien est indiqué
2 réponses
Là c'est à l'amiable, vous ne devez pas vous approprier, encombrer une partie commune, si ce n'est pas affecté comme un parking. Le syndic sera sans doute averti et vous mettra en demeure de l'enlever.
« pour les 2 roues il y a rien de prévu » : ils doivent donc être garés à l'extérieur ou dans un garage réellement destiné à cet usage parce que « rien de prévu sauf le local ou est le scooter » ne dit pas que ce local est destiné au stockage des motos. Même s'il y a une aération.
Demandez à quelqu'un s'il accepte de partager son garage et/ou appelez le syndic pour lui demander ce qu'il peut proposer comme solution.
Bonjour le problème se n'est pas les HLM qui m'embête c'est une personne anonyme qui met des papiers au nom des HLM dans ma boîte aux lettres.et les garages ne sont pas directement aux HLM donc je ne sais même pas avec qui je dois voir cela.je suis d'accord avec vous met rien n'interdit de mettre un scooter dans le local car même dans un garage il y a aussi un danger comme c'est fermé.et le problème j'ai déjà demandé un autre garage il y en a pas de libre.et la police municipale mon dit que le scooter n'avait pas à rester dehors donc je tourne en rond.je vous remercie de votre réponse
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Je me suis pas approprié le local n'importe qui peut aller les gens qui ont le passe bien-sûr.je n'es jamais rien dit à qui conque de rien mettre sauf que se local avant toutes les personnes qui déménagé m'était leurs meubles qui ne voulait plus il servait de dépotoir.dans se cas je vais attendre voir si les HLM me dise quelque chose.car la il y a une personne qui se fait passer pour les HLM qui se sert de eu car j'ai téléphoné aujourd'hui ils ont rien.et elle ma bien dit que la personne qui fait sa anonyme à pas le droit de faire ça