Succession

Fd - 25 juil. 2023 à 11:10
 Ulpien1 - 29 juil. 2023 à 16:12

Bonjour,

Ma grand mère et décédé le 10juin 2023 en 2019 elle a vendue sa maison pour en acheter une nouvelle pour cette maison elle a décider que celle ci me reviendrais à sa mort ces a dire qu’elle étais usurfruitiere et moi j’avais la nue propriété pour cela elle m’a verser de l’argent de la vente de l’ancienne maison pour que je puisse acheter la part qu’il fallait ce qui a étais fait devant notaire désormais la maison me reviens j’en n’est la pleine propriété suite à sont dece le notaire a ouvert le testament et dans celui ci elle a déshériter ces deux filles et ma léger sont patrimoine bien sûr ces fille peuvent réclamer leur pourcentage ce qu’elle vont faire seulement voilà comme elle vont le réclamer je devrais les payer sauf que je suis maman au foyer donc le notaire m’avais répondu étant donner que vous avais désormais un bien donc la maison que j’avais eux avec ma grand mère vous devrais vendre pour payer leur part seulement après réflexion je me dit que si je refuse l’héritage du testament c’est à dire meuble voiture ect je n’aurais donc rien à leur verser puisque cela leur reviendra entre eux deux ? Mais esque la maison et comprise dedans étant donner qu’elle m’appartient désormais ? Et que ma grand mère a fait sa de sont vivant pour que je puisse l’avoir merci de vos réponse 

2 réponses

Bonjour

Il y a eu entre votre grand-mère et vous , une donation déguisée qu'il va falloir traiter autant fiscalement que civilement. A voir avec votre notaire.

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Non cela n’a pas étais déguiser puisque l’es impôt on étais informer et moi dans mes impôt j’avais bien la maison mais en nu propriétés et ma grand mère à déclarer aussi de sont coter et cela a étais fait devant notaire et moi j’ai eux rdv avec le notaire qui m’a bien confirmer que j’étais la propriétaire du fait que ma grand mère étais décédé j’ai donc dit sa au impôt et eux on traiter tout sa et m’on mis prioritaire désormais sur la maison 

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Bonjour

Contrairement à ce que vous croyez, vous n'y connaissez rien!

Pour pouvoir financer l'acquisition de votre part de maison, votre grand-mère vous a préalablement donné une somme d'argent et ce don manuel n'a jamais été déclaré. Vous avez tu devant le notaire , lors de la signature de l'acte d'acquisition  de la nouvelle maison, cette situation. Il y a donc donation déguisée.

Puisque vous pensez devenir un juriste en lisant quelques sites, débrouillez-vous....

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