Déclaration piscine de 1990
steevemcqueen91
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Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 17921 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
J'ai une piscine a déclaré au trésor public suite a une détection Google ,
je l'ai construite en 1990 et pas déclaré a l'époque , pouvez vous m'aidez svp pour la déclaration
merci beaucoup .
A voir également:
- Déclaration piscine de 1990
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Declaration de perte - Guide
- Déclaration sur l'honneur - Guide
- Modèle lettre déclaration tardive impôts - Guide
- Jurisprudence piscine limite séparative - <a href="https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/voisinage-28">Forum Voisinage</a>
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