Ouvrir une cloison appartement ancien

tchktmrs - 1 mai 2023 à 00:41
LaBeotienne Messages postés 2252 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2024 - 1 mai 2023 à 11:09

Bonjour,

Je suis en train d'acheter un appartement ancien (d'avant 1948) dans lequel j'envisage d'ouvrir une cloison.

J'ai des amis qui sont dans le BTP qui me proposent de s'occuper du chantier, en renforçant avec des poutres par sécurité, car la cloison peut être devenue semi porteuse, mais il n'y a que des combles au dessus. 
 

L'ouverture des murs porteurs est très règlementée mais je rien trouvé sur ce que dis la loi concernant les cloisons. En principe, cet ouvrage est-il possible légalement sans recourir à l'accord du syndic, l'avis d'un architecte, et une assurance dommage-ouvrage ? Je pense faire réaliser un constat d'huissier avant les travaux par précaution.

Je vous remercie pour vos retours,

Cordialement,

3 réponses

Bonjour

 la cloison peut être devenue semi porteuse, mais il n'y a que des combles au dessus. 

si c'est le cas, les dommages potentiels se situeront dans l(es)'étage(s) inférieur(s), avec une fissuration entre cloison(s) et plafond(s) ou sol(s) du fait de l'allègement de la charge sur le plancher qui pourrait se relever...

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rambouillet41 Messages postés 9553 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2024 3 537
1 mai 2023 à 08:21

Bonjour,

Effectivement, une cloison (non porteuse) ne demande pas un accord d'une AG pour être "ouverte". Mais comme vous le dites vous-même elle peut participer, dans l'ancien, à la structure de l'immeuble.

Dans votre cas, avec seulement des combles au-dessus il y a peu de chances que les appartements au dessous de vous en voit des conséquences.

Certes un constat d'huissier, peut-être intéressant, mais il le serait surtout dans les appartements en dessous. 

Donc légalement, et vis à vis du SDC, vous pouvez faire ces travaux sans passer par une AG.

PS : le syndic n'a pas à donner ou refuser un accord sur ces travaux. Seule une AG pourrait le faire. Le syndic exécute les décisions des AGs et fait respecter le RdC.

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BmV Messages postés 91464 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 17 décembre 2024 18 508
1 mai 2023 à 10:55

Il faudrait surtout, pour être totalement informé de la situation technique de ce mur, soit consulter les plans s'ils existent soit faire réaliser une expertise  par un vrai spécialiste en la matière avant de se lancer.

Tout comme un excellent pilote n'est pas forcément un ingénieur aéronautique, "des amis qui sont dans le BTP", malgré tout leur savoir et leur expérience, ne sont pas forcément suffisamment compétents pour définir précisément les caractéristiques d'un tel mur, surtout vu l'âge de l'immeuble.

La plus grande prudence semble ici s'imposer.

En parallèle, si vous le souhaitez, vous pourriez reformuler votre sujet pour son aspect technique chez nos voisins ici >>> https://bricolage.linternaute.com/forum/


 

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LaBeotienne Messages postés 2252 Date d'inscription dimanche 28 novembre 2021 Statut Membre Dernière intervention 15 décembre 2024 1 034
1 mai 2023 à 11:09

Bonjour

Il faudrait surtout, pour être totalement informé de la situation technique de ce mur, soit consulter les plans s'ils existent soit faire réaliser une expertise  par un vrai spécialiste en la matière avant de se lancer. Tout à fait. À mon humble avis, mieux vaut prévenir que guérir.

Un commissaire de justice (= huissier) ne saurait faire que des constats avant/après, alors qu'un expert étudierait la faisabilité de la transformation.

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