Qui est responsable de fissure?

pierre-20132015 - 30 avril 2023 à 06:25
 pierre-20132015 - 30 avril 2023 à 22:13

Bonjour,

J'ai acheté un appart en Juillet 2014, j'ai découvert les fissures importantes après notre achat lors des travaux, car les murs ont été recouverts par les papiers d'ancien style lors d'achat. 

J'ai réclamé auprès de Syndic par mail en décembre 2014, ainsi que le notaire, avec qui on a signé le contrat de vente.  Au départ, je n'ai pas pris conscience l'importance, par cela, je n'avais pas même pris les photos. 

Par hasard on a découvert que notre voisin dessous avait cassé le porteur dans les années 1990, le syndic n'a pas archivés les dossiers techniques, alors il a confirmé que les dossiers ont été approuvé par l'architecte de la résidence de l'époque. 

J'ai réalisé les travaux en recouvrant les toile de verre, au bout de 7-8 ans, il y a les légers plissement qui ont apparu sur le mur, j'ai réclamé de nouveau auprès de Syndic de la résidence, le copropriété a mandaté une société en tant que gestionnaire de la résidence il y a plus de 15 ans, ce gestionnaire il a envoyé son architecte à consulter chez moi fin 2022, voici la conclusion dans le rapport de la visite: 

La fissure présente chez M. XX ne nous semble pas particulièrement inquiétante, cependant son suivi pourrait être réalisé grâce à la pose de jauges Saugnac, y compris pour celle présente dans la cage d’escalier. Cela permettrait de voir une éventuelle évolution ainsi que la vitesse de cette progression le cas échéant. Dans le même temps, il faudrait savoir si d’autres copropriétaires sur cet immeuble se plaignent de fissures et le cas échéant si celles-ci sont traversantes, quel est leur aspect, etc., afin de savoir s’il s’agit d’un phénomène isolé ou non.

J'ai quelques questions:

1) Je dois monter un dossier pour contre le vendeur de mon appartement en disant que ce sont les vices cachées qui n'ont pas été découvertes lors de l'achat? Si le vendeur est décédé, comment faire? 

2) Ou je dois monter un dossier pour attaquer mon voisin dessous, je ne sais pas à quelle années qu'il avait cassées le mur dans les années de 1990? Exactement c'étaient ses parents qui avaient réalisés les travaux, ils ont acheté auprès de ses parents, je crois. 

3) Le porteur est un structure de l'ensemble de bâtiment, c'est le co-propriétaire qui doit poser les jauges chez moi, comme indiqué dans la conclusion de l'architecte? 

Merci pour vos conseils,

Pierre

2 réponses

rambouillet41 Messages postés 9329 Date d'inscription mercredi 27 janvier 2016 Statut Membre Dernière intervention 26 avril 2024 3 427
30 avril 2023 à 09:44

Bonjour,

déjà : "J'ai réclamé auprès de Syndic par mail en décembre 2014, ainsi que le notaire," oubliez ces courriers, il ne font pas foi, il aurait fallu faire cela en LRAR .... 

Ensuite, la réponse de l'architecte est une réponse passe-partout pour se couvrir suite à son action ..... 

Concernant le mur porteur chez le voisin, difficile de répondre ici, mais déjà il vous faut récupérer le PV de l'AG de l'époque à défaut du dossier technique afin d'être sur que cela ait été autorisé ou non. 

Ensuite il vous faut contacter un avocat, car si vous voulez attaquer le syndicat ou le voisin (ou les 2), il vous faudra saisir un juge qui lui nommera un expert judiciaire pour déterminer si les travaux du dit voisin sont à l'origine ou non des fissures de votre mur.

ce mur chez vous est-il porteur ou non ? car s'il est porteur, alors c'est un mur commun "géré" par le syndicat .... 

quant au jauge, je vous conseille de les faire poser maintenant que vous avez "initié" une action, vous devez (pas au sens de la loi, mais ce serait bien de faire) aller jusqu'au bout de votre démarche sinon  on vous le reprochera ...  

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pierre-20132015
30 avril 2023 à 22:13

Rambouillet, Merci.

Je vais envoyer LRAR dès le 2 mai matin pour une demande de mise en oeuvre les actions proposées par son architecte. Quand même Syndic a répondu mes mails, est-ce qu'il ne font pas foi? 

J'ai déjà installé un gauge Saugac G1+ sur le mur porteur dans l'intérieur de mon appartement par moi-même, disant que j'en ai déjà installé un, mais je ne suis pas un professionnel pour cette installation,  en plus, je n'ai aucune raison d'installer un jauge dans le cage escalier à l'extérieur de mon appart.

Je ne pense pas les travaux chez mon voisin dessous accordés par AG, ce que Syndic a dit, qui essaie à chercher les dossiers techniques auprès d'ancien propriétaire, c'est le parent de mon voisin ci-dessous, qui avait cassé le porteur dans les années 90. 

Est-ce qu'on ne prendra plus de responsabilité au bout de 30 ans après l’ablation d’un mur porteur si personne réclame la dégradation du bâtiment? Dans ce cas, je ne peux plus attaquer l'ancien propriétaire de mon voisin (leur parent), car ca fait plus de 30 ans si on compte ma réclamation d'aujourd'hui. 

Ou je peux attaquer quelqu'un qui m'a vendu l'appartement en 2014 disant qu'il n'a pas indiqué les vices cachées lors de vente? 

Merci,

Pierre

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