Acheter la nue-propriété

elow33 - 8 mars 2023 à 16:31
 Valentine - 8 mars 2023 à 17:33

Bonjour,

Mon papa nous a quitté en 2019, laissant ma maman 62 ans usufruitière de leur résidence principal acheté tout deux 50/50 et mariés sous le régime légal, sans contrat de mariage.

Nous sommes 5 enfants et donc détenons la nue-propriété de la part de mon papa.

Ma question est : Est-il possible de racheter les part de nue-propriété de mes frères et sœurs? et est-il avantageux pour la future succession ( quand ma maman nous quittera a son tour)?

Nous sommes 5 mais ma maman souhaite que je cherche une solution pour favoriser 2 enfants sur les 5, puisque 3 ont "disparus" de la circulation depuis plus de 15 ans.  

Si besoin d'autre informations pour mieux répondre à mes questions, hésitez pas, je ne suis pas Madame Hirma ;)

Merci d'avance!

3 réponses

Bonjour,

c’est possible

et c’est avantageux, mais uniquement pour vous! Car les parts de vos frères et sœurs auront une valeur supérieure lorsqu’ils récupéreront la pleine propriété au décès de votre maman. 
a moins qu’ils aient besoin de liquidités maintenant, ils refuseront sans doute de vous vendre leurs parts. 

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gitane2229 Messages postés 1528 Date d'inscription mardi 27 février 2018 Statut Membre Dernière intervention 25 juillet 2023 652
8 mars 2023 à 17:02

Bonjour

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Acquisition des parts de nue-propriété de mes frères et soeurs (suite à la succession de votre père) ? Avec l'accord de vos frères et soeurs, oui, c'est possible. Et lors du décès de votre mère, vous deviendriez plein propriétaire des parts rachetées, sans droits fiscaux à payer.

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Si votre mère souhaite privilégier certains de ses enfants, elle devra faire un testament. Avec attribution de la quotité disponible, c'est-à-dire 1/4 de sa succession (pour une fratrie de 5 enfants), aux enfants désignés. Un notaire peut l'aider pour la rédaction du testament, afin d'éviter d'éventuels conflits futurs.

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Gayomi Messages postés 18975 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 27 novembre 2024 10 270
8 mars 2023 à 17:11

Pour racheter la NP de 3 de vos frères et sœurs, encore faut-il qu'ils soient d'accord et qu'ils signent ou donnent leur procuration pour les actes et formalités. Or, vous dites qu'ils ont "disparu",  Pouvez-vous les contacter ? Pensez-vous qu'ils seraient d'accord ? 

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