Division d'un bâtiment en deux : copropriété ? Mitoyenneté ?
Cmoa - 17 janv. 2023 à 16:01
- Division d'un bâtiment en deux : copropriété ? Mitoyenneté ?
- Convention collective bâtiment pdf - Guide
- Indice du batiment 2024 - - Travaux-Construction
- Numéro de division volumétrique - Forum Immobilier
- Plan de division - Forum Voisinage
- Pole expertise batiment avis - Forum Immobilier
1 réponse
Bonjour
La copropriété avec deux copropriétaires est sources d énormément de problèmes
(Actuellement le copropriétaires majoritaire peut imposer ce qu il veut au minoritaire )
Sur les precedente regles il fallait l accord des deux
Pour l avoir vecu avec un autre copropriétaire c est pas tres agréable
Dans la mesure du possible essayer de fuirela copropriété et c est toujours plus simple de le faire avant que de dissoudre une copropriété une fois établie ou il faut l accord des deux copropriétaires et payer une somme non négligeable au notaire
Si le geometre le desire vraiment il peut fermer les yeux sur la communauté de toit pour fuire la copropriété
(A une epoque il m'avait expliqué ( avec humour)qu il fallait percevoir un decrochage de toiture ...et que l eppaiseur d un trait suffisait )
Sinon une range de tuile suiffit a marquer un décrochage
Dans les négociations de vente , je vous conseille d exiger la pleine propriété