Terrain en indivision
Gayomi Messages postés 19320 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 28 janvier 2025 - 1 janv. 2023 à 08:32
Bonjour ,
je suis actuellement en indivision avec mon frère es ma sœur ( nous somme donc 3 ) . Dés terrain ( 32 hectare) était louer . Nous avons mît fin au bails de location d’un commun accord . Une fois ce bails finit j’aimerais travailler les terrain ( j’ai tout le matériel adéquate) . 1 des co indivisaire ne veut pas . Peut il m’en empêcher ? Es que je risque quelque chose à les cultiver et par là même occasion entretenir les terrain qui sinon vont s’enfricher ? J’ai fait une proposition pour tout leur racheter ( ils était ok sur le prix ) mais le co indivisaire ne veut peut car il ne souhaite pas que je garde les terrain par pure malice . je suis prêt à payer une location il le savent et notre notaire aussi .
j’espère avoir était claire merci en avance de vos réponse
- Terrain en indivision succession
- Répartition prix de vente indivision - Guide
- Plus-value succession indivision - Guide
- Modèle de lettre pour terrain non entretenu - Accueil - Modèles de lettre voisinage
- Liquidation indivision - Guide
- Prix terrain agricole - - Achat-Vente
1 réponse
Modifié le 1 janv. 2023 à 08:52
Vous avez tous les 3 les mêmes droits sur les biens détenus en indivision, mais vous devez être d'accord sur la gestion.
Faute d'accord, une sortie d'indivision serait souhaitable et à défaut d'accord amiable, vous devrez vous orienter vers une procédure judiciaire (avocat obligatoire).