Boulodrome a côté de chez moi !
BmV Messages postés 90582 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 9 mai 2024 - 15 déc. 2022 à 17:28
- Boulodrome a côté de chez moi !
- Le budget pour ouvrir un magasin de gaz en cote d'ivoire - Forum Entreprise et sociétés
- Budget pour ouvrir une cave en cote d'ivoire ✓ - Forum Entreprise et sociétés
- DEPOT VENTE COMBIEN CELA RAPPORTE ? - Forum Entreprise et sociétés
- Attestation des droits à conduire cote d'ivoire - Forum Automobile
- Comment créer ma societé depot-vente ✓ - Forum Création d'entreprise
2 réponses
15 déc. 2022 à 15:35
À vérifier dans le règlement du PLU de la commune.
Mais probablement n'y a-t-il pas de spécifications concernant les boulodromes, puisque ce ne sont pas des construction.
Par ailleurs, aucune "solution acoustique" n'est à prévoir, le jeu de boules ne générant pas de nuisances sonores.
15 déc. 2022 à 17:20
Peut-être, mais ça, c'est "en plus", l'activité du jeu de boules en lui-même, la seule présence du boulodrome, n'est pas en cause, c'est le comportement des joueurs..
Ce qui ressortira de la législation relative aux bruits de voisinage.
Ce même qu'instaurer par exemple une activité de tricot ou de tarot à côté des habitations n'est pas non plus une activité bruyante ou comportant des nuisances en soi, sauf évidemment si les adeptes du tricot ou du tarot se mettre à chanter à tue-tête pendant leur activité ou à raconter des histoires drôles à haute voix, générant en plus des rires sonores.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
15 déc. 2022 à 17:03
"le jeu de boules ne générant pas de nuisances sonores." Ah que si !!
Un carreau pas loin de minuit, en plein été, fenêtres ouvertes, c'est comme un coup de 7.65...avec les acclamations et vociférations des participants en prime ! ;))
15 déc. 2022 à 17:22
Merci du soutien. J’ai même demandé à racheter le terrain qui est non constructible mais le maire fait la sourde oreille et fait ça en cachette. Que faire ??
15 déc. 2022 à 17:28
Aucun texte de loi n'oblige personne à accepter une demande d'achat de terrain, constructible ou pas.
Le maire y compris.
Et il peut installer un boulodrome sur du terrain non constructible (voir au PLU) puisqu'un boulodrome n'est PAS une construction, tout au plus un aménagement de terrain.