évacuation des eaux de pluie directement dans copropriété
mallet
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5 déc. 2022 à 14:06
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 5 déc. 2022 à 17:04
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 5 déc. 2022 à 17:04
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BmV
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5 déc. 2022 à 16:24
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Si le voisin en fait partie, que dit le règlement de la copro à ce sujet ?
Josh Randall
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Modifié le 5 déc. 2022 à 17:05
Modifié le 5 déc. 2022 à 17:05
Bonjour
Si le voisin en fait partie, que dit le règlement de la copro à ce sujet ?
... d'une part, et d'autre part, qu'est-il précisé dans le dossier qu'a déposé le voisin et pour lequel l'autorisation de construire a été délivré ? Y a-t-il un avis relatif à l'assainissement et notamment le traitement des eaux pluviales ?
Ce principe est-il conforme à la réglementation ?
La tendance veut que l'infiltration se fasse sur le terrain d'assiette de la construction. afin de ne plus engorger le réseau d'eaux pluviales lors de fortes précipitations.