Partie commune dans copropriété verticale
_lael_ Messages postés 5103 Date d'inscription dimanche 2 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2024 - 3 nov. 2022 à 13:23
- Partie commune dans copropriété verticale
- Prix terre agricole par commune 2023 - - Achat-Vente
- Peut on voter dans la commune de sa résidence secondaire - Guide
- Horaires de tonte dans les communes - Guide
- Prix place parking copropriété ✓ - Forum Immobilier
- Transmission des pièces partie adverse jaf - Forum garde d'enfants
1 réponse
Modifié le 3 nov. 2022 à 13:36
".Avec l arrivé de nouveau propriétaire nous sommes pas d accord car aujourd hui il y a des travaux non négligeable à effectuer dans cette courette bien évidement le propriétaire demande que ces travaux soit a la charge de la copropriété "
C'est pas très clair, vous parlez plusieurs fois de "propriétaire" mais est-ce que c'est le même propriétaire, des propriétaires différents ? Et propriétaires de quoi ? Simple copropriétaire ? Propriétaire de ce terrain privatisé ?
"nous lui avons proposé deux solutions soit d acheter cette courette"
Qui achète quoi et à qui ? A nouveau ce n'est pas clair qui achète et qui vend.
D'autant que je comprends qu'il possède déjà un droit de jouissance, pourquoi le racheter, pour quoi faire et dans l'intérêt de qui ?
Ce n'est vraiment pas clair.
"il y a des travaux non négligeable à effectuer dans cette courette"
OK, mais encore ?
Quel genre de travaux ? Amélioration ? Réparation ? Urgents ? Non urgents ? Pour le bénéfice de qui ?
"d ou ma question un propriétaire est t il responsable de ce qu il achète"
Je ne vois pas où vous voulez en venir avec votre question ni ce que vous attendez comme réponse.
D'autant qu'il y a aussi la notion de vice caché et de l'opposabilité des décisions d'AG non publiées qu'il est impossible d'apprécier avec les informations données.
Il faudrait également d'autres infos :
- Que dit la résolution qui a "privatisé" la cour ?
Ça en a fait une partie commune à jouissance privative ou quelque chose de totalement privatif ?
- Il y a-t-il création de lot ? De tantièmes associées ? Parties communes spéciales ?
- Actualisation du Règlement de Copropriété ? Ou un vote dans ce sens même si non effectué ?
Et surtout, votre syndic il en pense quoi ?