Récupérer un véhicule

Question

Bonjour,

Je viens vers ce type de forum pour essayer d’éclairer une forte interrogation !

Mon problème est le suivant :

A environ 18 ans mon père a décider de réaliser à partir d’une coccinelle un buggy LM 1 Court de la marque Sovra.

Ce buggy il l’apprécié énormément, mais lors de son premier divorce, mon père qui n’arrive plus a vivre a cause une relation plus que toxique, est parti en laissant derrière lui son buggy.

Il est revenu le réclamé plusieurs auprès de son ex femme, mais elle n’a jamais voulu le lui rendre (d’après mon père elle lui raconter qu’elle ne l’avait plus ou qu’elle avait crevé les pneus pour qu’il ne puisse pas le récupérer : sûrement des mensonges pour em***der mon père)

Il a peu de temps, depuis que je suis majeur, mon père m’as raconté plus en détails cette histoire, quand il a remis la main sur des veilles photos, sur les papiers de fabrication et d’achat du kit Sovra, il a même remis la main sur la carte grise et sur d’autres papiers comme un changement d’immatriculation qu’il avait du faire sur son buggy (globalement mon père a encore tous les papiers qui pourrait prouver que ce véhicule est le sien).

Techniquement, est-ce que ce véhiculé est toujours à mon père ?

Il ne l’a pas réellement abandonné, son ex a refuser de lui rendre, et mon père exténuer du divorce n’a pas porter plainte (je précise qu’il a quand même eu l’occasion pendant assez longtemps de rappeler à son ex qu’il voulait le récupérer mais en vain malheureusement…).

Mon interrogation est là suivante, est il possible d’envisager de récupérer le véhicule de mon père ?

J’avoue que j’aimerais pouvoir essayer de mettre la main dessus, se serait un beau cadeau que je rêverais pouvoir faire à mon père !

En information qui pourrait être utile :

ce divorce a eu lieu il y’a environ 30 ans 
	mon père était propriétaire du véhicule avant de se marier avec cette femme

Voilà, j’espère que quelqu’un pourrait peut être m’éclairer !

Je vous souhaite une bonne journée/soirée !

Karine_7755 · Answer

Bonjour nixjing4230,

Votre papa peut bénéficier d’une consultation gratuite.

"Comment consulter gratuitement un avocat ?

Vérifié le 21/09/2021 -

Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre), Ministère chargé de la justice

Vous pouvez consulter gratuitement un avocat lors de permanences proposées par différents organismes et institutions. De plus, certains contrats d'assurance prévoient les conseils gratuits d'un avocat.

Point-justice
	Mairie ou tribunal
	Association de consommateurs
	Syndicat
	Barreau des avocats
	Consultations d'assurance

Point-justice

Il y a des institutions publiques et des associations privées qui peuvent vous renseigner gratuitement sur vos droits et vous orienter dans vos démarches.

Ces divers organismes sont regroupés sous l'appellation « Point-justice » et sont implantés dans différents lieux (centres communaux d'action sociale, Maisons France Services, établissements pénitentiaires, etc.).

Ils sont parfois ouverts à tous et parfois réservés à un certain type de public (les jeunes, les personnes hospitalisées, les détenus, etc.).

Plusieurs intervenants y sont présents : avocats et autres professionnels du droit, travailleurs associatifs, conciliateurs de justice, délégués du Défenseur des droits, etc.

Vous pouvez trouver le « Point-justice » le plus proche de votre domicile via le service en ligne suivant :

Où s'adresser ?

Point-justice

Mairie ou tribunal

Des consultations gratuites d'avocats peuvent être organisées dans les mairies et dans les tribunaux.

Où s'adresser ?

Mairie

Tribunal judiciaire

Attention

L'accès à ces permanences est parfois réservé aux personnes de ressources modestes.

Association de consommateurs

Certaines associations de consommateurs offrent à leurs adhérents des consultations gratuites avec un avocat.

Où s'adresser ?

Associations de consommateurs

Syndicat

Si vous êtes syndiqué, renseignez-vous auprès de votre syndicat en cas de problème lié au droit du travail. L'avocat du syndicat peut vous apporter gratuitement des conseils.

Barreau des avocats

Les conseils locaux de l'ordre des avocats (les barreaux) organisent aussi des consultations gratuites d'avocats.

Où s'adresser ?

Barreau des avocats

Attention

L'accès à ces consultations gratuites est parfois réservé aux personnes pouvant bénéficier de l'aide juridictionnelle. Il convient de vous renseigner avant de vous déplacer.

Consultations d'assurance

Les garanties défense-recours et protection juridique contenues dans le contrat d'assurance habitation ou d'assurance auto prévoient souvent des consultations gratuites d'avocat.

Parfois, d'autres contrats d'assurance prévoient également ces consultations gratuites, par exemple le contrat Garantie accidents de la vie. En cas de litige, vous devez vérifier si un de vos contrats d'assurance peut vous permettre de bénéficier de consultations gratuites d’avocat".

Cordialement,

dna.factory · Answer

Code Civil 2276

En fait de meubles [...

En droit, un meuble est tout ce qui n'est pas le sol, ou attaché à celui ci (meuble = mobile, immeuble = immobile), une voiture est un meuble au même titre qu'un crayon, ou probablement même un animal de compagnie.

...] la possession vaut titre [...

Si vous l'avez dans la main, c'est légalement à vous.

...]Néanmoins, celui qui a perdu ou auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans à compter du jour de la perte ou du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve[...

Votre père avait trois ans pour faire le nécessaire pour récupérer ce véhicule. Peut importe les mentions sur factures ou même carte grises, si rien n'a été entrepris, c'est le devenu le véhicule de son ex femme.

...]sauf à celui-ci son recours contre celui duquel il la tient.

J'avoue ne pas comprendre cette phrase, C'est bien les juristes ça... faudrait pas faire des phrases explicite que les pôvres pourraient comprendre.

Pour moi, aucun recours judiciaire après 30 ans. Même des écrits prouvant qu'il ai demandé à récupéré le véhicule n'auraient que peu de valeurs si ils datent de plus de 3 ans...

Je préciserai que je suis informaticien. Libre à vous de contacter un avocat si vous voulez une réponse plus précise. Normalement son code déontologique devrait lui interdire d'accepter de vous représenter si il arrive aux mêmes conclusion que moi.

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