Dans quelles circonstances un magasin peut-il porter plainte
noah
-
19 oct. 2022 à 20:56
Ulysse5818 Messages postés 11817 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 mai 2024 - 20 oct. 2022 à 10:31
Ulysse5818 Messages postés 11817 Date d'inscription dimanche 9 février 2020 Statut Membre Dernière intervention 27 mai 2024 - 20 oct. 2022 à 10:31
A voir également:
- Dans quelles circonstances un magasin peut-il porter plainte
- Procuration pour porter plainte - - Modèles de lettres vie pratique
- Porter plainte contre x pour vol - Guide
- Porter plainte contre son bailleur social - Salon des locataires
- Porter plainte pour information préoccupante abusive ✓ - Forum Famille et Jeunes
- Rédaction d'une plainte - Guide
1 réponse
Ulysse5818
Messages postés
11817
Date d'inscription
dimanche 9 février 2020
Statut
Membre
Dernière intervention
27 mai 2024
5 000
20 oct. 2022 à 10:31
20 oct. 2022 à 10:31
Pas cette fois, mais en cas de récidive...certainement.