Mur menaçant achat maison

Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022 - 29 sept. 2022 à 20:12
Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022 - 30 sept. 2022 à 18:05

Bonjour à toutes, tous ! 

Nous sommes avec mon conjoint sur le point de finaliser un achat d'une maison, mais nous avons une crainte.. 

A 2 mètres de la maison se trouve un mur sur notre terrain (type restanque) d'environ 4m de haut qui semble s'être arrondi au fil du temps.. je craint qu'il ne finisse par céder et emporter la maison..

Sachant que la route qui surplombe la maison appartient à la mairie, est-il possible que ce soit donc a elle de prendre en charge l'entretien ? (Renforcement ou autre?) 

Pour essayer d'être un peu plus précise, le mur est sur notre terrain mais longe la route (peut-être un mur de soutènement de la route ?) A savoir qu'à côté de la route il y'a 1m50 sur notre terrain puis le mur en question.. 

Nous sommes déjà bien engagé et avons signé le compromis de vente, et le 24 octobre nous devons signer pour la remise des clés.. 

Je panique car si c'est a nous de prendre en charge ce mur et de faire un mur de soutènement, et bien nous n'avons pas les moyens.. si le mur lâche avec les fortes pluies à venir nous perdons tout..

Si quelqu'un a une idée de ce que nous pouvons faire ou si quelqu'un a déjà été confronté à cette situation, je serais heureuse d'en savoir plus.. 

Nous avons pris contact avec la voirie communale pour faire une expertise.. j'attends le retour pour un rendez-vous

Merci d'avance,

3 réponses

BmV Messages postés 91142 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 23 septembre 2024 18 381
29 sept. 2022 à 20:27

Et que vous dit votre notaire concernant cette construction ?
Est-elle sur votre futur terrain ?
Sera-ce votre future propriété ?

Y a -t-il une servitude quelconque sur ce mur ?
Depuis quand est-il là ?

Par qui a-t-il été édifié ?
Est-ce bien un mur de soutènement ?

Etc....

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Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022
29 sept. 2022 à 21:00

Je le contact lundi pour avoir des informations supplémentaires..

Le mur est bien sur notre futur terrain, sur la propriété que nous sommes en train d'acheter. 

Pas de servitude sur ce mur la, il est là depuis la création de la maison il y'a 40 ans. 

J'ai un doute concernant le fait que ça soit bien un mur de soutènement.. c'est pour cela que je cherche à contacter la voirie de la commune 

Merci de l'avoir répondu 

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kasom Messages postés 32249 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 septembre 2024 8 828 > Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022
29 sept. 2022 à 21:37

bonsoir

pour savoir si c'est un mur de soutènement , déjà il faut regarder s'il soutient de la terre 

s'il est sur votre terrain c'est votre propriété

quant à sa solidité, payez un professionnel ( un maçon ) pour 100 à 150 € il viendra vous donner son avis

étrange que vous ne vous rendiez compte de ce soucis après avoir signé le compromis ...vous dormiez lors des visites ? je sais je suis caustique

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Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022
29 sept. 2022 à 22:02

Bonsoir, 

Il soutient bien de la terre, cependant j'ai cru comprendre que s'il y'a un danger pour la route qui se trouve à ce niveau et donc pour les usagers alors il est possible que ça soit du ressort de la mairie, d'où mon interrogation.. 

Nous ne dormions pas, nous ne sommes juste pas calé sur le sujet.. et peu être un peu trop enthousiastes d'avancer enfin sur nos projets personnels... 

Merci tout de même pour votre retour, 

Cordialement,

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kasom Messages postés 32249 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 septembre 2024 8 828
29 sept. 2022 à 22:16

en fait pour que ce soit du ressort de la mairie ( attention on parle là d'un ressort financier , car si le mur menace la route, la mairie pourra réaliser les travaux et vous facturer ensuite si vous ne les faites pas ) il faudrait savoir si la route a été créée après la construction de la maison ( et dans ce cas elle aurait une part de responsabilité si 'il y a eu décaissement ) ou si la maison a été rehaussée

reste vraiment à vous rapprocher du notaire , et de la mairie , car il semble improbable que le vendeur se sache pas ce qu'il en est vraiment et il cherche peut être à vous enfumer, ce qui vous permettrait de vous désengager

et je maintiens mon conseil : payez vite un professionnel pour qu'il vienne vous donner son avis

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Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022 > kasom Messages postés 32249 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 septembre 2024
30 sept. 2022 à 18:03

Bonjour,

Merci infiniment pour votre message, j'ai envoyé un mail à mon notaire pour avoir plus d'informations 

Merci pour toutes ces pistes cela m'aide beaucoup ????

Belle journée ????????

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Josh Randall Messages postés 26562 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 9 septembre 2024 8 242
Modifié le 30 sept. 2022 à 15:55

Bonjour

il faudrait savoir si la route a été créée après la construction de la maison [...] ou si la maison a été rehaussée

"Sachant que la route [...] surplombe la maison" - dixit Helo83, il faudrait peut-être plutôt voir si c'est la création de cette voie qui a entrainer l’aménagement de cette restanque ou si cette dernière est née en raison de la construction de la maison. Vu le retrait par rapport à la voie, j'aurais tendance à choisir la 2ème hypothèse.


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kasom Messages postés 32249 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 21 septembre 2024 8 828
30 sept. 2022 à 14:57

Bonjour Josh

exact, mea culpa

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Helo83 Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 29 septembre 2022 Statut Membre Dernière intervention 30 septembre 2022
30 sept. 2022 à 18:05

Bonjour, 

Je pense que la restanque a été faite lors de l'aménagement du terrain pour la maison malheureusement..

Merci infiniment d'avoir pris le temps de me répondre, 

Belle journée 

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