Éboulements dans decaissement ancien
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
J ai acheté une maison il y 14 ans sur un terrain décaissé il y a plus de 20ans.
Mon voisin a acheté au dessus il y a une 10aine d années.
Ce decaissement est chez mon voisin. Ma maison est au pied du decaissement en contrebas. Il y a donc une paroi de terre à côté de chez moi.
Suite à des fortes pluies, une partie de terre s est eboulee.
Mon voisin dit que c est à moi d entreprendre des travaux pour stabiliser la aroi qui se trouve chez lui car ça a été décaissé par l ancien propriétaire pour construire
Qui doit faire les travaux ? Y a t il prescription ?
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7 réponses
Ce decaissement est sur la propriété du voisin même s'il a été fait par l ancien propriétaire de ma maison.
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Posez votre questionJe pense que l ex propriétaire l avait acheté au même propriétaire que mon voisin mais sans certitude
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