Parts de SCI numérotées et échange de parts.

marie_mariani -  

Bonjour,

A partir du moment où des parts de deux SCI sont numérotées et attribuées chacun des associés, peut-il y avoir un échange de parts ente ces 2 SCI ou on ne peut que faire une cession de parts entre associés ?

Merci d'avance pour la réponse et bon dimanche.

1 réponse

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  1. Gayomi

    Un échange est possible. 

    1. marie_mariani Auteur

      Je vous remercie pour votre réponse mais il y a-t-il une plus value qui s'applique ?

    2.  Gayomi
      @marie_mariani

      Un échange est une double cession, donc, oui, il peut y avoir un impôt sur la PV.