Montant rsa femme seule avec 2 enfant hébergé à titre onereu

Résolu
Tiyouagou - Modifié le 17 sept. 2022 à 16:03
 Non - 18 sept. 2022 à 16:22

Bonjour,

Je suis actuellement divorcer avec 2 enfant hébergé à titre onereux chez mes parents le temp de rebondir professionnellement,  je participe donc au frais d'électricité et d'eau, Actuellement je perçois 598 euros de rsa et 320 euros de pension alimentaire mais je ne comprend pas pourquoi la caf me compte comme personne seule dans le montant alors que j'ai 2 enfants à ma charge pouvez vous m'expliquer svp ?merci d'avance 

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4 réponses

doris33 Messages postés 43386 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 12 avril 2024 16 549
17 sept. 2022 à 17:09

Bonjour, 

La pension alimentaire que vous verse le père de vos enfants est deduite du montant du RSA, ainsi que le forfait hébergement. 


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Ysabe_l Messages postés 12447 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 13 avril 2024 8 427
17 sept. 2022 à 18:17

Ainsi que les allocations familiales vu que 2 enfants et la paje si le dernier a moins de 3 ans. 

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Bonjour,

Si la Caf vous applique un forfait logement à tort, dites-lui (ou rappelez-lui) que vous n'êtes pas hébergés gratuitement. 

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kang74 Messages postés 4705 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2024 2 141
Modifié le 17 sept. 2022 à 21:18

Bonjour

Vous êtes bien hébergée à titre gratuit ( pas de loyer) avec participation aux charges , vous êtes beneficiaire d'un avantage niveau logement comme le sont ceux qui perçoivent les APL ou ceux qui sont propriétaires ( et paient aussi toutes les charges ...)

Le forfait logement correspond à 178 e environ dans votre cas .

Donc 1281 ( RSA dans votre cas) - 178-320-139( ALF) = 643 de RSA .

A voir si la différence de 45e ne correspond pas à d'autres revenus annuels ( exemple intérêt de placement) ou des 3 derniers mois

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Bonjour 

Non je suis à titre onereux mais sans APL 

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kang74 Messages postés 4705 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2024 2 141
Modifié le 18 sept. 2022 à 08:10

Hebergée chez vos parents vous avez nécessairement coché la case " hebergé à titre gratuit avec participation aux charges " differente d’hébergée à titre gratuit : cette difference n'impacte que les prestations, si ils en ont de vos parents .

Il n'y a pas hébergée à titre honereux dans la déclaration de situation, vous ne payez pas votre droit au logement mais des charges du logement ( comme le font les beneficiaires d'APL, les propriétaires qui n'ont plus de crédit ... mais à qui on déduit le forfait logement aussi)

Parce que bon, si vraiment vous payez un loyer à vos parents , il vous faut un bail .... et que eux déclarent votre loyer dans leur fiche d’impôt et à leur propriétaire qu'ils sous-louent .

Prenez rendez vous avec la CAF ou demander le calcul de vos droits détaillés par votre espace mais sans bail, il n'y a pas de raison de ne pas avoir le forfait logement déduit de votre RSA .

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Non > kang74 Messages postés 4705 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2024
18 sept. 2022 à 08:24

Tout ceci est faux.

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Lecture > Non
18 sept. 2022 à 09:41

Et bien dites ce qui est vrai!!!

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kang74 Messages postés 4705 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 13 avril 2024 2 141 > Tiyouagou
18 sept. 2022 à 12:20

Seule la caf peut vous expliquer cette somme nous ne connaissons pas votre situation exacte, nous ne savons pas quel age ont vos enfants si ils ont des revenus, des livrets ( gérés par vous ou votre ex ils sont à leurs noms), si vous avez vous des biens ( même en nue propriété ou indivision) , des revenus, fait des ventes sur des sites, des placements  ou si vous avez des prestations caf autre que les ALF  .

Moi je vous dis l'hypothèse la plus probable , avec les connaissances que j'en ai, avec politesse, vous avez le droit de ne pas être d'accord avec cette hypothèse sachant que vous n'aurez la réponse qu'auprès de l'organisme qui vous sert les prestations , qui eux connaissent la situation que vous leur avez déclaré , et la vérifie auprès des autres administrations .

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Non > Lecture
18 sept. 2022 à 16:22

La description des conditions de résidence correspond bel et bien pour le juge administratif à un hébergement onéreux. Donc, pas de forfait logement au titre des ressources. 

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