Soucis CPAM
nenuphar. Messages postés 6021 Date d'inscription dimanche 8 mars 2020 Statut Membre Dernière intervention 17 décembre 2024 - 17 sept. 2022 à 17:13
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4 réponses
16 sept. 2022 à 12:47
Bonjour,
Arrêt sous forme papier sans doute ?
car il manquerait soit disant la signature et le cachet du praticien : avez vous gardé une photocopie vers vous avant l'envoi ? C'est toujours préférable.
La caisse vous a t-elle renvoyé l'arrêt ?
Vous demandez au médecin prescripteur de l'arrêt initial de refaire l'arrêt avec un annule et remplace en y indiquant l'oubli du cachet et signature. Vous envoyez à votre caisse cet arrêt avec copie du courrier reçu et à minima en lettre suivie.
Cdt
17 sept. 2022 à 13:46
Discussion styckmouss :
Bonjour, oui désolé non je n’ais pas fait de copie du formulaire papier je suis même retourné aux urgences à qui j’ai montrer le courrier de réclamation de la sécurité sociale la secrétaire médicale des urgences me montre sur mon volet 3 qu’il y’a bien la signature la date et le cachet du médecin urgentistes et son numéro RPPS je rappelle la CPAM pour lui expliquer si je leur envoyer le volet en copie pour vérifier mes dire elle regarde mon dossier et elle me dit oui mais non il manque la signature c’est en sur la partie assurer des lors cette partie Mr concerne et je ne vois pas d’emplacement de signature mon employeur ne m’a fait aucune remarque sur le volet que je luis est remis et à fait la déclaration d’accident de travail et elle me dit ensuite aux téléphones que si j’avais des problèmes a joindre le médecin des urgences qui m’a pris en charge que je pouvais Faire faire la déclaration d’accident par mon médecin traitant accompagné d’une lettre expliquant que c’est la CPAM qui en dirige vers cette procédure pouvez-vous une nouvelle fois m’aider et me dire si c’est légal de faire ce genre de procédure et sans vouloir abusé de votre temps et de votre patience me faire un modèle de lettre pour leur rappeler que c’est la sécurité sociale qui m’indique la solution de voir mon médecin traitant cordialement merci énormément pour votre aide et conseil que j’apprécie beaucoup merci
17 sept. 2022 à 14:09
styckmouss,
J'ai du mal à déchiffrer : il manque la signature c’est en sur la partie assurer des lors cette partie Mr concerne
Votre arrêt a bien été prescrit sur ce cerfa :https://www.ameli.fr/sites/default/files/formulaires/118/s6909.cnam_homol_avril_2018_spec_non_remp_sec.pdf
Il faudrait voir avec votre médecin traitant mais comme ce n'est pas lui qui a constaté le 3/09/22, je doute qu'il établisse le certificat qui engage sa responsabilité et donc, il va vous rediriger vers le médecin prescripteur de votre arrêt.
Vous retournez le 22 voir le médecin prescripteur ... Et vous pouvez toujours demander un duplicata de l'arrêt à votre caisse pour voir par vous même ce qu'il manque.
Je vous conseille, par la suite, de faire des photocopies de tout ce que vous adressez à votre caisse et à votre employeur.
Cdt
Re bonjour alors oui je disait que le conseiller de là CPAM que j’ai aux téléphones me dit que la signature et la date ainsi que la cachet sont absents du feuillet cerfa papier sur le volet qui revient à la victime donc le 3 quand je lui est dit que le médecin prescripteur sera. Absent jusqu’au 22/09/22 elle me dit que mon médecin traitant peut me le refaire que il n’y avait pas d’incidence là où je doute sur leur proposition c’est qu’il ont validé immédiatement la prolongation qu’il ont ensuite inscrit en initiale quand je leur est dit qu’il avait validée la prolongation assez rapidement je ne sait plus quoi faire sauf que je perd 13 jour de droit est me retrouve dans une situation précaire ma question encore une fois et je vous prie de bien vouloir m’excuser comment faire pour régler ce litige et récupérer mes droit cordialement merci pour votre aide
Modifié le 17 sept. 2022 à 17:16
Re bonjour alors oui je disait que le conseiller de là CPAM que j’ai aux téléphones me dit que la signature et la date ainsi que la cachet sont absents du feuillet cerfa papier sur le volet qui revient à la victime donc le 3 : le volet 3 c'est vous qui l'avez !!
Vous envoyez un message via votre compte Ameli en indiquant que vous avez transmis votre certificat médical initial suite à votre accident de travail du 3/09/2022 (arrêt du 3 au 16/09/2022) et que vous avez reçu un courrier de leur part indiquant que celui-ci ne serait pas recevable pour absence de signature et cachet du praticien et que vous êtes étonné puisque sur le volet 3 (celui en votre possession) le cachet et signature sont bien présents (c'est bien le cas ?). Mais que si c'est bien le cas qu'il manque la signature et le cachet sur les volets 1 et 2 (demandez leur sur quels volets c'est manquant), vous verrez le médecin prescripteur de l'arrêt initial à son retour le 22/09/2002 afin qu'il vous refasse l'arrêt en indiquant annule et remplace arrêt prescrit le 03/09/2022 pour manque de signature et cachet et que vous leur adresserez celui ci le jour même à minima en lettre suivie (faites une copie !) en espérant qu'il puisse être traité dans les meilleurs délais. Vous indiquez dans votre mail de plus, votre médecin traitant leur a télétransmis une prolongation du 16/09 au 01/10/2022 et que celui-ci apparait en arrêt initial dans votre compte personnel (vérifiez les dates ... vous avez transmis l'exemplaire destiné à votre employeur que le médecin vous a remis ? si par courrier, faire une copie pour vous - par ailleurs vous pouvez aussi demander au médecin une copie de ce qu'il télétransmet à la caisse).
Le 22 faites le nécessaire pour justement ne pas vous retrouver dans une situation précaire à la fin du mois (allez y avec votre volet 3 afin que l'urgentiste qui a prescrit l'arrêt puisse avoir toutes les indications). Faites une copie, adressez le volet 1 et 2 à votre caisse avec copie du courrier qu'ils vous ont envoyé. Comme je vous l'ai dit, il est fort probable que votre médecin traitant n'accepte pas de refaire le certificat médical initial ce qui est logique puisque ce n'est pas lui qui vous a examiné. C'est au médecin prescripteur de l'arrêt initial de refaire et cela évitera toute ambiguïté dans le traitement de votre dossier.
Petite question : avez vous reçu une notification de votre caisse de la reconnaissance de votre accident de travail ? Avez vous accès via votre compte au suivi de votre dossier accident de travail ?
Cdt
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16 sept. 2022 à 19:32
merci de votre réponse je suis retourné aux secrétariat des urgences avec les document et le volet 3 celui conserver par la victime et en as à gauche du feuillet cerf il y'a bien la date et la signature et le cachet du praticien mai celui-ci étant absent jusqu' aux jeudi 22/09/22 ne peux résoudre mon problème je pense un peux que les conseiller de la sécurité sociale qui gèrent mon dossier se jouent de moi car une prolongation a suivie après et celle-ci a était valider très rapidement je rappelle un conseiller CPAM et elle me dit que je peux refaire mon AT initial par mon médecin traitant même si ce n'est pas lui qui a déclarer l'accident de travail en faisant un courrier disant le pourquoi du comment ma question pensez-vous que se soient légale et la CPAM ne va-t-elle pas se retourner en ma défaveur merci pour votre aide cordialement
16 sept. 2022 à 22:54
Bonsoir,
Si vous avez le volet 3 avec identifiant, date et signature, faites parvenir une copie à votre caisse à minima en lettre suivie + copie du courrier de la caisse + explication que le prescripteur est absent. Vous ne m'avez pas répondu si vous aviez fait une copie de l'arrêt envoyé à votre caisse. Puis le 22, retournez voir le prescripteur de l'arrêt initial pour le fameux annule et remplace. Je ne pense pas que les conseillers se jouent de vous ... pour la prolongation, si le médecin prescripteur l'a télétransmis effectivement elle apparaît rapidement sur votre compte ameli. Pour autant la caisse peut l'étudier ensuite.
Cdt