Bornage pas conforme avec le terrain
bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Apres acheter la maison l'année dernière j' ai demande le bornage du parcelle. Un géomètre est venu mais le bornage est très bizarre. Ma parcelle est situe 1.8 m plus bas que celle du voisin. Une grosse mur en béton (bâti 1950) il est la bas(Zone collinaire - terrain en terrasses). Cependant, le bornage indique que une portion qui est dans mon jardin appartient au parcelle du voisin. Dans le cadastre sur l acte de vente la limite était ce mur qui délimite deux terrasses au différence du niveau. Cependant le cadastre est maintenant modifie avec ce délimitation bizarre. En appelant le service cadastre ils m ont dit qu' ils ont modifie 4 semaine après la vente en tenant conte d un arpentage de 1975. Est ce mur géant entre deux terrains aux hauteurs différentes c est pas une limite naturelle? Merci
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Merci pour votre réponse. La question est si les terrasses peuvent être considérées comme des limites naturelles. Car est tres difficile de passer d un niveau a l'autre. Le mur est un mur de soutement. La base est sur mon terrain et le top est au niveau de terrain du mon voisin.