Pension ou pas?
Snoopy -
Bonjour,
Je me pose des questions via mon jugement, je vais essayer de pas m'étaler mais le jugement à été prononcé il y a des années, mon fils avait moins de deux ans et je ne suis pas encore repassé au tribunal depuis mon fils à 6ans.
L'autre parent ne communique pas avec l'enfant depuis des années, il est réapparu pendant deux mois sans s'en soucier plus que ça et voulait juste renouer les liens avec moi lorsque j'ai refuser il a disparu de nouveau.
Il donne 50e/mois pour la pension depuis le debut et avais arrêter mais la Caf l'avait saisi à l'époque.
Actuellement il ne paie plus sa pension et en relisant le jugement, en fait je ne le comprend pas. Il n'y a stipuler nul par dans la decision finale qu'il doit une pension seulement lorsque nous avions remplie le dossier au tout debut en l'envoyant au tribunal.
Sur la decision finale il ya d'écrit:
Dépense:
Au regard de la nature familiale de l'affaire, la charge des dépens sera répartie par moitié entre es parties.
Sur l'éxécution provisoire;
En application des dispositions de l'article 1074-1 du Code de procédure civile, les mesures portant sur l'excercice de l'autorité parentale, la pension alimentaire, la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant et la contribution aux charges du mariage, ainsi que toutes les mesures prises en apllication de l'article 255 du Code civil son éxécutoires de droit, à titre provisoire.
Je ne sais pas ce que ça veut dire "exécution provisoire"
Est-ce que du coup il n'est pas obligé de payer sa pension? Il ne participe absolument à rien du tout, pas de noel ni anniversaire, ni frais quelconque et toujours 0 nouvelles depuis cette décision du tribunal.
Devrais-je repassé au tribunal pour avoir un autre jugement? Ca me convenait à l'époque qu'il ne pouvait pas prendre l'enfant mais maintenant qu'il a 6 ans il sera en âge de me dire ce qu'il se passe.
Je vous remercie d'avoir pris le temps de lire et de m'apporter vos éclaircissements.
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1 réponse
Bonjour,
Le jugement que vous avez en votre possession stipule t il a un moment un paragraphe de ce genre "condamne Monsieur X a la somme de X euros au titre de contribution à l'éducation et l'entretien de l'enfant."
Si oui, il vous doit ce montant. S'il n'y a rien marqué ni au titre de contribution ni au titre des dépenses exceptionnelles ou autres alors il n'est obligé en rien.
Dans ce cas, si vous le jugez nécessaire il conviendra de resaissir le juge aux affaires familiales pour qu'il statue a nouveau sur votre cas. Vous pouvez demander à ce que le père bénéficie d'un droit de visite et d'hébergement mais si votre enfant n'a que très peu vu son père et si celui-ci n'est pas demandeur, je n'en vois pas l'intérêt. Le droit de visite est un droit et non une obligation. Ainsi même avec un jugement s'il ne souhaite pas venir chercher l'enfant rien ne pourra l'obliger à le faire.
Cordialement