Nuissance d'un elevage de poulet
pierredr06
Messages postés
4
Statut
Membre
-
jodelariege -
jodelariege -
Bonjour
j'ai acheté une maison en ville il y a un an et je m'étais rendu compte qu'il y avait quelque poule collé au mur mitoyen chez le voisin. Mais depuis le début de l'année il en on au moins 40 dont plusieurs coqs entre l'odeur et le bruit. Je ne sait plus quoi faire j'ai essayé de me plaindre à ma voisine qui a fanfaronné que la semaine prochaine ca aller encore augmenté j'ai essayé de me plaindre à la police municipale mais tant qu'il avait moins de 50 poule c'était pas leur problème
j'ai ecrit au service vétérinaire mais le seul retour que j'ai c'est que le dossier est en cour
que puis je faire ? faut il porter plainte et prendre un avocat ?
j'ai acheté une maison en ville il y a un an et je m'étais rendu compte qu'il y avait quelque poule collé au mur mitoyen chez le voisin. Mais depuis le début de l'année il en on au moins 40 dont plusieurs coqs entre l'odeur et le bruit. Je ne sait plus quoi faire j'ai essayé de me plaindre à ma voisine qui a fanfaronné que la semaine prochaine ca aller encore augmenté j'ai essayé de me plaindre à la police municipale mais tant qu'il avait moins de 50 poule c'était pas leur problème
j'ai ecrit au service vétérinaire mais le seul retour que j'ai c'est que le dossier est en cour
que puis je faire ? faut il porter plainte et prendre un avocat ?
A voir également:
- Huissier forum
- Créer un élevage canin familial - Forum Entreprise et sociétés
- Me reconvertir dans l’élevage canin - Forum Entreprise et sociétés
- Litige avec un éleveur canin ✓ - Forum Consommation
- Elevage des milles diables ✓ - Forum Consommation
- Cotisation msa élevage canin ✓ - Forum Entreprise et sociétés
2 réponses
bonjour
je pense que le texte ci dessous vous donnera pas mal de renseignements...
https://poules-club.com/poulailler-legislation-reglementation/#:~:t
je pense que le texte ci dessous vous donnera pas mal de renseignements...
https://poules-club.com/poulailler-legislation-reglementation/#:~:t
pierredr06
Messages postés
4
Statut
Membre
Si je comprend bien j'ai plus qu'a aller en justice et prouver que c'est une nuisance
pierredr06
Messages postés
4
Statut
Membre
merci