Peut ton vendre une maison sans prévenir l'héritier ?

1224 - 13 mai 2022 à 21:31
Gayomi Messages postés 18912 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2024 - 14 mai 2022 à 21:48
Bonjour,
Je vous explique rapidement le soucis mon père a hérité d'un bien immobilier une petite maison lorsque sa tante et décédé celle ci lui a légué uniquement la maison pas l'argent elle a voulu que Celui-ci soit partagé entre les neveux et nièces or celà a bloqué la succession de la maison le temps de retrouver tous les membres de la famille par la géologie maintenant 5 ans après reste 2 personnes qui non pas signé les papiers on est passé par hasard devant la maison qu'elle lui a légué et on a trouvé des personnes en train de faire des travaux a l'intérieur a notre grande surprise la maison leur a était vendue en toute légalité par un juge d'après leur dire en revanche on a jamais était informé ni même prévene de quoique ce soit ni par le notaire ni personne d'autre cela es-ce normal ?
Quel recours peut on faire ?
Et surtout est-ce légal ?
Merci de m'avoir lue....

3 réponses

Gayomi Messages postés 18912 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2024 10 221
13 mai 2022 à 21:52
Merci de reformuler en faisant des phrases. Nous ne sommes pas des robots.
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kang74 Messages postés 5704 Date d'inscription mercredi 4 mai 2022 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 2 828
Modifié le 14 mai 2022 à 19:16
Bonjour

Si la maison est à votre père , il en fait ce qu'il veut .
Si cette tante n'avait ni enfant ni parents il n'y a pas d'héritier réservataire, il y a juste les bénéficiaires de son testament et ils ne sont pas concernés par cette maison d'après vos dires .
Après si votre père ou cette tante avait des dettes, ben cette maison a peut être fait l'objet d'une saisie .
M'enfin le plus simple c'est de demander à votre père car personne ne peut vendre s'il n'est pas propriétaire du bien .
Pour avoir l'historique des propriétaire d'un bien, il suffit de demander au SPF concerné par le domicile du bien , avec le numéro de parcelle du cadastre pour 12 euros .

PS : s'il faut un géologue pour retrouvé les héritiers, c'est qu'ils sont dans un sale état ...donc pas en capacité de faire quoi que ce soit .
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djivi38 Messages postés 52156 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 15 380
Modifié le 13 mai 2022 à 22:10
bonjour,

texte sans ponctuation... très difficile à lire... sans parler de lettres absentes (ni même prévene ...) ou des mots mal utilisés (géologie) ni de toutes les nombreuses fautes d'orthographe qui compliquent la lecture....


"Peut ton vendre une maison sans prévenir l'héritier ?" 

Votre père étant encore vivant lors de la vente d'un de ses biens hérité de sa tante, vous n'étiez pas encore son héritier, et ne l'êtes toujours pas aujourd'hui s'il est encore vivant.
Et toute personne, seule propriétaire d'un bien immobilier, est en droit de le vendre sans avertir qui que ce soit.


"la maison leur a était vendue en toute légalité par un juge "

Pourquoi par un "juge" ??


cdt.

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, je viens vers vous car je souhaite avoir des informations concernant une affaire de notaire je vous explique la tante de mon père est décédée elle lui a légué une maison mais pas l'argent elle a voulu que l'argent restant soies partagées entre les neveux et nièce cela ait donc bloqué la succession de la vente ils on fait intervenir un service de géologie qui a terminé son travail et seul bémol 2 personnes non pas signées et renvoyées les documents nécessaires, alors on nous dit de patienter maintenant 4 ans après on s'est aperçu par hasard que des personnes sont en train d'effectuer des travaux et sont installées dans notre maison celle que la tante a mon père lui a légué or il est le seul hérité du bien et les personnes disent l'avoir acheté à un juge en toute légalité est ce normal et surtout légal?
quel recours peut ton faire ?
on n'a jamais était informé de quoi que cette soie.
Tous a était fait derrière nôtre dos mon père possède le testament qu'il a fait expertisé un avocat lui a dit qu'il était tous a fait clair et que il et le seul hérité..
Comment peuvent-ils faire ça ?
Merci au personne qui pourront me conseiller et surtout apporté des réponses a mes questions désolé pour les fautes d'orthographe..
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djivi38 Messages postés 52156 Date d'inscription dimanche 12 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 16 novembre 2024 15 380 > 1224
14 mai 2022 à 19:28
"un service de géologie".... vous voulez dire "un service de "généalogie" sans doute... !!
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Gayomi Messages postés 18912 Date d'inscription dimanche 17 mars 2013 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2024 10 221 > 1224
14 mai 2022 à 21:48
Et que dit l'avocat de votre père ? Il est quand même le mieux placé pour conseiller votre père.

Sinon, commencez par faire une demande de renseignements au Service de la Publicité Foncière qui gère la commune concernée. Vous aurez l'historique des propriétaires du bien et vous saurez qui l'a vendu.

Formulaire et doc : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F17759
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