Mur de soutainement

A2D2 - 12 mai 2022 à 10:08
BmV Messages postés 90479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 - 12 mai 2022 à 13:39
Bonjour,

Voici ma question :
Est ce qu'un mur de soutainement construit chez le voisin mais qui soutient nos terres est à notre charge si jamais le voisin l'a construit en modifiant la typologie de son terrain ? (typologie identique à la nôtre)

Et voici l'histoire détaillée pour comprendre un peu plus :
Nous avons construit une maison, début des travaux novembre 2020. Notre voisin a vu ses travaux débuter une semaine plus tard. En revanche, sa construction s'est terminée en juin 2021 et nous en janvier dernier. Nos terrains sont en pente descendante vers la maison ce qui oblige à un terrassement important et du soutainement. A la réalisation de nos plans extérieurs nous avons fait appel à un paysagiste et nous avons consulté le plan de permis de construire du voisin pour voir ce qui lui avait prévu. Initialement il devait faire un escalier accolé à sa maison et donc notre partie mitoyenne était de la terre respectant grosso modo la pente naturelle du terrain. Nous avions donc décidé de faire un escalier extérieur en limite de propriété en se disent que de son côté le voisin ferait certainement des plantations.
Mais ce voisin a décidé de modifier son projet et a construit lui même (il est très bricoleur) une grosse rampe en béton permettant de monter chez lui avec une pente (et pas un escalier). Nous sommes en attente de voir si tout ça a bien été déclaré en consultant la mairie... Cette rampe est constituée d'un mur en limite de propriété. Il nous a proposé quand il a commencé ses travaux de faire le mur mitoyen. Étant donné que nous avions déjà bouclé notre projet extérieur et que nous avions déjà monté un mur de soutainement laissant la place pour un escalier de 1m de large nous n'avons pas accepté de faire ce mur mitoyen (moins d'1m de large pour un escalier ne nous convenait pas). Le voisin a grogner mais a fait son mur chez lui. Il nous a demandé la permission de décaisser un peu notre terre pour ses travaux puisque bien sûr sa rampe et son mur en limite modifient complètement la typologie du terrain. A présent il se plain que l'empierrement de notre escalier va s'appuyer sur son mur. C'est vrai effectivement mais c'est parce que l'empierrement correspond à notre terre qu'il a décaissé pour faire son mur... Toute cette masse existait déjà initialement...
Dans l'absolu nous voulons bien payer une partie de ce mur puisqu'effectivement il nous est utile mais nous n'avons pas choisi que ce voisin décaisse tout son terrain sur cette partie.

Comment agir ? Sachant que le voisin a forcément un discours assez affirmé sur le fait que nous sommes en tort...

Merci d'avance pour votre aide ! Ce n'est pas la meilleure manière de commencer une relation de voisinage...

1 réponse

BmV Messages postés 90479 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 avril 2024 18 017
12 mai 2022 à 13:39
Le mur de soutènement du voisin, construit par le voisin sur le terrain du voisin soutenant la terre et la rampe du voisin est la propriété du voisin et doit être géré par le voisin.

En revanche, vu ce qu'on peut imaginer de la situation matérielle, il pourrait vous demander de ne pas faire poser de matériaux contre son mur, par exemple en créant vous aussi un petit muret en limite pour retenir vos pierres.

Ça, évidemment, c'est sur le papier. Voir si par la suite le voisin va se braquer et remettre ce chapitre sur la table ou si avec le temps il va "faire avec".

 
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