Travaux sur un tuyau partie commune et des toilettes
Alex
-
Alex -
Alex -
Bonjour,
Pour contextualiser, j'ai une fuite au niveau du tuyau en fonte dans les toilettes de mon appartement.
Le tuyau en fonte fait parti des parties communes.
Cependant le devis de l'artisan qui a été retenu par le conseil syndical inclus un changement des WC (horizontal à la place de verticale) qui n'est à priori pas à la charge de la copro mais à la mienne.
Mes WC fonctionnent correctement et on me demande de payer 560€ de ma poche pour les changer !
(A savoir qu'un autre devis a été fait qui ne demande pas le changement des toilettes)
Je voudrais savoir les recours que j'ai ?
Est ce que la copro ne peut pas prendre en charge le changement des WC puisque le conseil syndical a choisit le seul devis qui l'impose ?
Merci
Pour contextualiser, j'ai une fuite au niveau du tuyau en fonte dans les toilettes de mon appartement.
Le tuyau en fonte fait parti des parties communes.
Cependant le devis de l'artisan qui a été retenu par le conseil syndical inclus un changement des WC (horizontal à la place de verticale) qui n'est à priori pas à la charge de la copro mais à la mienne.
Mes WC fonctionnent correctement et on me demande de payer 560€ de ma poche pour les changer !
(A savoir qu'un autre devis a été fait qui ne demande pas le changement des toilettes)
Je voudrais savoir les recours que j'ai ?
Est ce que la copro ne peut pas prendre en charge le changement des WC puisque le conseil syndical a choisit le seul devis qui l'impose ?
Merci
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6 réponses
La copropriété, et donc le syndic qui la représente, ne peut pas décider de travaux impactant les parties privatives sauf décision d'AG et en démontrant que cela présente un intérêt pour l'ensemble de la copropriété.
Il leur faut donc forcément l'accord préalable du copropriété concerné pour faire ces travaux.
De mon point de vue on ne peut donc pas vous imposer le changement de votre WC.
Mais il faut marquer clairement votre opposition, car si vous laissez le plombier rentrer et intervenir en sachant pertinemment ce qu'il compte faire, vous pourrez difficilement vous opposer à la facture ensuite.
J'ai eu un litige similaire avec une fuite sur un compteur d'eau.
Le plombier qui est intervenu a changé le compteur et la vanne d'arrêt en prime, histoire de gonfler la facture de 300€ supplémentaires (alors qu'une vanne ça coûte même pas 10€ en magasin).
Sachant que la vanne d'arrêt fonctionnait très bien et n'avait aucun problème.
C'était dans un placard des parties communes donc j'ai même pas pu vérifier ce qu'il faisait ni quand il est intervenu.
Ils ont voulu mettre cette vanne à ma charge en arguant que c'était une partie privative (ce qui est vrai).
Mais en admettant que c'était une partie privative cela revenait également à admettre qu'ils l'ont remplacée sans mon accord préalable.
Ils ont au final fait marche arrière.
Il leur faut donc forcément l'accord préalable du copropriété concerné pour faire ces travaux.
De mon point de vue on ne peut donc pas vous imposer le changement de votre WC.
Mais il faut marquer clairement votre opposition, car si vous laissez le plombier rentrer et intervenir en sachant pertinemment ce qu'il compte faire, vous pourrez difficilement vous opposer à la facture ensuite.
J'ai eu un litige similaire avec une fuite sur un compteur d'eau.
Le plombier qui est intervenu a changé le compteur et la vanne d'arrêt en prime, histoire de gonfler la facture de 300€ supplémentaires (alors qu'une vanne ça coûte même pas 10€ en magasin).
Sachant que la vanne d'arrêt fonctionnait très bien et n'avait aucun problème.
C'était dans un placard des parties communes donc j'ai même pas pu vérifier ce qu'il faisait ni quand il est intervenu.
Ils ont voulu mettre cette vanne à ma charge en arguant que c'était une partie privative (ce qui est vrai).
Mais en admettant que c'était une partie privative cela revenait également à admettre qu'ils l'ont remplacée sans mon accord préalable.
Ils ont au final fait marche arrière.
Bonjour,
Par rapport à la fuite décelée sur la canalisation colonne des E-U de l'Immeuble (parties communes générales), qu'est-ce qui peut justifier une telle modification pour devoir changer vos W-C, dans votre installation privative ?
Cordialement.
Par rapport à la fuite décelée sur la canalisation colonne des E-U de l'Immeuble (parties communes générales), qu'est-ce qui peut justifier une telle modification pour devoir changer vos W-C, dans votre installation privative ?
Cordialement.
Bonjour,
Lors de travaux privatifs affectant les parties communes, ce n'est ni le syndic ni la conseil syndical qui décident.
Vous notifiez vos travaux au syndic afin qu'il inscrive votre question à la prochaine AG et c'est cette dernière qui décidera en toute connaissance de cause selon les documents que vous aurez pris soin de joindre à votre dossier.
C'est vous qui choisirez l'homme de l'art pour réaliser les travaux.
Il conviendra également de regarder dans votre RDC ce qui est dit en matière de travaux privatifs. Si qq chose y est inscrit vous devrez vous y conformer.
Bien à vous.
Lors de travaux privatifs affectant les parties communes, ce n'est ni le syndic ni la conseil syndical qui décident.
Vous notifiez vos travaux au syndic afin qu'il inscrive votre question à la prochaine AG et c'est cette dernière qui décidera en toute connaissance de cause selon les documents que vous aurez pris soin de joindre à votre dossier.
C'est vous qui choisirez l'homme de l'art pour réaliser les travaux.
Il conviendra également de regarder dans votre RDC ce qui est dit en matière de travaux privatifs. Si qq chose y est inscrit vous devrez vous y conformer.
Bien à vous.
Bonjour,
L’entrepreneur m’a dit qu’il ne souhaite pas casser le sol des toilettes pour raccorder le nouveau tube en fonte aux WC verticale, donc il préfère changer les WC en horizontal car plus simple pour lui. Comme je ne m’y connais très peu en plomberie il m’est difficile de juger sa réponse.
L’entrepreneur m’a dit qu’il ne souhaite pas casser le sol des toilettes pour raccorder le nouveau tube en fonte aux WC verticale, donc il préfère changer les WC en horizontal car plus simple pour lui. Comme je ne m’y connais très peu en plomberie il m’est difficile de juger sa réponse.
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