Accusation vice caché
Sazedus
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Bonjour,
Je viens chercher des informations sur une situation
Véhicule:
Mini coutryman Cooper s 2012
127.000 km
J’ai vendu mon véhicule le 24 février de cette année
Je suis passé par Carizy qui n’est pas un acheteur vendeur mais un intermédiaire pour gérer annonces essai routier et vente
Première visite pour voir le véhicule et créer l’annonce le 16 février
Tous les papiers + factures à jours
Essai routier de 15km par l’expert
Véhicule vendu le 24 février
J’ai fais le CT qui dépassait la date le 23 février
CT ok
Rencontre avec l’acheteur en présence de l’expert
Nouvel essai routier
Vente validée par l’acheteur, session du véhicule le même jour
Nous abordons une fuite d’huile réparée avec
Pose d’un joint avec facture
Carizy propose 6 mois de garantie pour problèmes mécaniques
Nous sommes le 9 Mars
Je reçois un sms de l’acheteur stipulant qu’un voyant moteur est apparu
Comme diagnostic il m’est informé par l’acheteur un boîtier papillon HS
Il me réclame à ce jour 827€ de réparation sinon dit faire valoir ses droits pour vice caché
Notre discussion s’est fini par une information d’un envoi par courrier en recommandé la demande de participation aux frais
Carizy ne prend pas en charge le problème car c’est un problème « électronique »
Voilà je suis perdu je ne sais pour le moment pas comment réagir
Cordialement
Je viens chercher des informations sur une situation
Véhicule:
Mini coutryman Cooper s 2012
127.000 km
J’ai vendu mon véhicule le 24 février de cette année
Je suis passé par Carizy qui n’est pas un acheteur vendeur mais un intermédiaire pour gérer annonces essai routier et vente
Première visite pour voir le véhicule et créer l’annonce le 16 février
Tous les papiers + factures à jours
Essai routier de 15km par l’expert
Véhicule vendu le 24 février
J’ai fais le CT qui dépassait la date le 23 février
CT ok
Rencontre avec l’acheteur en présence de l’expert
Nouvel essai routier
Vente validée par l’acheteur, session du véhicule le même jour
Nous abordons une fuite d’huile réparée avec
Pose d’un joint avec facture
Carizy propose 6 mois de garantie pour problèmes mécaniques
Nous sommes le 9 Mars
Je reçois un sms de l’acheteur stipulant qu’un voyant moteur est apparu
Comme diagnostic il m’est informé par l’acheteur un boîtier papillon HS
Il me réclame à ce jour 827€ de réparation sinon dit faire valoir ses droits pour vice caché
Notre discussion s’est fini par une information d’un envoi par courrier en recommandé la demande de participation aux frais
Carizy ne prend pas en charge le problème car c’est un problème « électronique »
Voilà je suis perdu je ne sais pour le moment pas comment réagir
Cordialement
2 réponses
Bonjour,
Pour l'application du fondement des vices cachés, pas d'intentionnalité à démontrer. En conséquence, le vendeur n'est pas forcément de mauvaise foi. Vous pouvez très bien être reconnu responsable alors que vous ignoriez l'existence d'un vice.
Toutefois, il appartient à l'acheteur de rapporter la preuve d'un vice, et ce au moyen d'une expertise automobile. En attendant que l'acheteur mobilise une expertise, je vous invite à consulter le rapport réalisé avant la vente afin de savoir si l'expert faisait état du défaut actuellement rencontré.
Cdt,
Pour l'application du fondement des vices cachés, pas d'intentionnalité à démontrer. En conséquence, le vendeur n'est pas forcément de mauvaise foi. Vous pouvez très bien être reconnu responsable alors que vous ignoriez l'existence d'un vice.
Toutefois, il appartient à l'acheteur de rapporter la preuve d'un vice, et ce au moyen d'une expertise automobile. En attendant que l'acheteur mobilise une expertise, je vous invite à consulter le rapport réalisé avant la vente afin de savoir si l'expert faisait état du défaut actuellement rencontré.
Cdt,
Bonjour,
Ce n'est plus votre véhicule donc c'est pas à vous de payer des réparations.
Pour faire plus clair, un vice caché c'est pas une panne, c'est un panne que VOUS CONNAISSIEZ et que VOUS AVEZ caché.
Il faut que l'acheteur le prouve, et ceux devant un tribunal.
Pour le prouver il doit faire une expertise, a ses frais, et avec immobilisation du véhicule jusqu'a contre expertise... cela dure longtemps. Il ne le fera pas pour 800€...
Donc ne payer rien, dites lui que vous n'etes pas d'accord et qu'il fasse une expertise judiciaire.
Ce n'est plus votre véhicule donc c'est pas à vous de payer des réparations.
Pour faire plus clair, un vice caché c'est pas une panne, c'est un panne que VOUS CONNAISSIEZ et que VOUS AVEZ caché.
Il faut que l'acheteur le prouve, et ceux devant un tribunal.
Pour le prouver il doit faire une expertise, a ses frais, et avec immobilisation du véhicule jusqu'a contre expertise... cela dure longtemps. Il ne le fera pas pour 800€...
Donc ne payer rien, dites lui que vous n'etes pas d'accord et qu'il fasse une expertise judiciaire.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Non l’expert n’a pas réalisé d’ouverture et inspection du moteur
C’est un essai routier simple
Avec un expert et moi même le jour la mise en vente et réalisation de l’annonce et un 2 eme avec l’expert + l’acheteur + moi le jour de la vente
Le véhicule était roulant sans ce problème et ni dans le passé je n’ai pas eu une seul fois ce défaut moteur qui a entraîné ce diagnostic